Préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique des plans et programmes
Une note et des fiches méthodologiques du Cerema, élaborées en 2015 et 2018, sur l’évaluation environnementale des plans et programmes (SAGE, chartes de PNR, SDAGE, PGRI, SRC…).
Basée sur la réforme de l’évaluation environnementale de 2013, cette contribution du Cerema est composée d’une note et de plusieurs fiches (consacrées à des plans-programmes spécifiques) sur :
- Les préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique ;
- L’évaluation environnementale des chartes de parc naturel régional (PNR) ;
- L’évaluation environnementale des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) ;
- L’évaluation environnementale des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI) ;
- L’évaluation environnementale des schémas régionaux des carrières (SRC).
Pour en savoir plus
Vous pouvez consulter cette note et les fiches associées sur le site Internet du Cerema.
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