La directive territoriale d'aménagement (DTA) de l’aire métropolitaine lyonnaise

Liens utiles

Informations utiles sur cette DTA créée en 2007 et modifiée en 2015.

Sur le site Internet de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, vous pourrez trouver :

  • Une présentation de cette directive territoriale d'aménagement (DTA)  ;
  • La DTA elle-même, dans sa version approuvée en 2007 (date de création du document) ;
  • Le décryptage de la version 2007 de la DTA, réalisé par le CETE de Lyon (désormais Cerema)

Sur le site Internet de la DDT du Rhône, vous pourrez trouver :

  • Les documents de la modification de la DTA approuvée en 2015 (sans évolution des effets juridiques de la DTA) ;
  • Le protocole d’engagements de la Plaine Saint-Exupéry, de mars 2015, qui accompagne la modification de la DTA et précise les conditions de mise en œuvre du projet.
Pour en savoir plus

Vous pouvez consulter les articles dédiés à la DTA sur les sites Internet respectifs de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et de la DDT du Rhône.