Accompagner les politiques foncières en Outre-Mer
La question foncière est centrale en Outre-Mer. Elle soulève de nombreux enjeux : de connaissance du foncier, de clarification de certains désordres en la matière, de définition d’une stratégie dédiée, d’anticipation et de planification…
Pour y répondre, de nombreux outils peuvent être mobilisés par les collectivités et leurs opérateurs. A travers le guide Foncier Outre-mer, dédié à l’accompagnement des politiques foncières, cette rubrique propose une présentation de ces outils selon les enjeux associés :
FICHES FONCIER OUTRE-MER - Le guide complet
publié le 30 mai 2023
Guide publié en mai 2023 par le Cerema, pour accompagner les collectivités territoriales (...)
FICHE FONCIER OUTRE-MER - Introduction aux enjeux du foncier en Outre-Mer
publié le 22 mai 2023 (modifié le 26 mai 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur les enjeux du foncier en Outre-Mer
FICHE FONCIER OUTRE-MER - Les acteurs du foncier
publié le 20 mai 2023 (modifié le 26 mai 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur les acteurs du foncier en Outre-Mer
FICHE FONCIER OUTRE-MER - La connaissance du foncier
publié le 20 mai 2023 (modifié le 26 mai 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur la connaissance du foncier en Outre-Mer
FICHE FONCIER OUTRE-MER - L’anticipation et la planification
publié le 20 mai 2023 (modifié le 8 juin 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur les documents de planification comme leviers des (...)
FICHE FONCIER OUTRE-MER - La stratégie foncière des collectivités territoriales
publié le 20 mai 2023 (modifié le 8 juin 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur les stratégies foncières en Outre-Mer
FICHE FONCIER OUTRE-MER - La clarification des désordres fonciers
publié le 20 mai 2023 (modifié le 26 mai 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur la clarification des désordres contraignant certaines (...)
FICHE FONCIER OUTRE-MER - L’acquisition foncière
publié le 20 mai 2023 (modifié le 8 juin 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur les outils et leviers d’acquisition foncière en (...)
FICHE FONCIER OUTRE-MER - L’aménagement opérationnel et le renouvellement urbain
publié le 20 mai 2023 (modifié le 8 juin 2023)
Fiche publiée en mai 2023 par le Cerema sur l’aménagement opérationnel et le renouvellement urbain (...)