Les décisions du 4 octobre 2023 de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Décisions concernant des projets en matière d’eau, de mobilités, d’énergies et autres…
Le 4 octobre 2023, la Commission nationale du débat public (CNDP) a rendu plusieurs décisions (liens disponibles ci-dessous), sur les projets suivants :
- Décision n° 2023/121/D’ARTAGNAN K6 CALCC/3 relative au projet d’Artagnan Programme K6 Phase 2 et CalCC
- Décision n° 2023/123/H2V FOS/2 relative au projet d’usine H2V de production d’hydrogène vert à Fos-sur-Mer (13)
- Décision n° 2023/124/TRAM TEOL/2 relative au projet de Tramway Express Ouest Lyonnais (TEOL) (69)
- Décision n° 2023/125/HOPITAL TARBES LOURDES/1 relative au projet de reconstruction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes (65)
- Décision n° 2023/126/SAGE NESTE/2 relative au projet de création du SAGE Neste et Rivières de Gascogne (32)
- Décision n° 2023/127/EMILI/2 relative au projet d’exploitation d’une mine de lithium sur le site de Beauvoir et de sa transformation (03)
- Décision n° 2023/128/CARLHYNG/2 relative au projet de production d’hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling (57).