La fiche "PLUi et gouvernance"
Une fiche réalisée fin 2017 par le club PLUi territorialisé Auvergne-Rhône-Alpes.
Cette fiche du club PLUi* Auvergne-Rhône-Alpes propose à la fois :
- Un point juridique rapide sur la gouvernance dans les plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) ;
- Trois retours d’expériences de collectivités sur la gouvernance dans les PLUi ;
- Des apports issus des groupes de travail de la journée du club PLUi Auvergne-Rhône-Alpes du 3 octobre 2017 ;
- Des recommandations et des points de vigilance pour préparer la gouvernance de son projet de PLUi.
Pour en savoir plus
Vous pouvez consulter cette fiche sur la page du club PLUi* dédiée au club territorialisé Auvergne-Rhône-Alpes du 3 octobre 2017 : "gouvernance et concertation".
(*) A savoir : le réseau Planif Territoires a succédé au club PLUi. Pour plus d'information sur ce réseau, vous pouvez consulter le site de Planif Territoires.
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