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Fiche
L’autorisation de défrichement
02/08/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "autorisation de défrichement" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les biens sans maître (BSM) et l'état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle
06/06/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "biens sans maître (BSM)" et "état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle" permet d'en savoir plus sur :
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Guide
Le guide Foncier Outre-Mer
30/05/2023
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : l’acquisition foncière
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer décrit les prérogatives offertes aux collectivités et à leurs établissements publics de coopé
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la clarification des désordres fonciers
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la stratégie foncière des collectivités territoriales
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : anticipation et planification
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la connaissance du foncier
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite la connaissance des outils de connaissance du foncier en Outre-Mer :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : introduction aux enjeux fonciers
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente synthétiquement les enjeux, caractéristiques et contraintes des politiques foncières
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Fiche
Foncier Outre-Mer : aménagement opérationnel et renouvellement urbain
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer est dédiée à l’aménagement à des fins de construction de logements.
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Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d
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Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe d’aménagement (TA) et la taxe d’aménagement majorée (TAm)
05/06/2021
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
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Fiche
L’opération de revitalisation territoriale (ORT)
21/04/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération de revitalisation territoriale" (ORT) permet d' en savoir plus sur :
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Fiche
La vente d’immeuble à rénover (VIR)
16/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "vente d’immeuble à rénover" (VIR) permet d'en savoir plus sur :