Accueil

Découvrir les obligations réelles environnementales (ORE)

Pour connaître l’essentiel sur les ORE en quelques fiches pratiques
Référentiel national pour l’évaluation des ÉcoQuartiers - Tome 2
Guide du programme « Action Cœur de Ville »

Ce guide a pour but de faciliter la mise en œuvre du programme, en offrant notamment aux parties prenantes une vision d’ensemble de ses objectifs et des modalités de sa mise en œuvre aux niveaux local, régional et national. Le présent guide est un document de (...)
Guide sur le concours de maîtrise d’oeuvre

La MIQCP (mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques) a procédé à la mise à jour de son guide sur le concours de maîtrise d’œuvre pour tenir compte des changements intervenus dans les textes de la commande publique, pris pour la transposition en droit français des nouvelles (...)
1ers retours sur les projets « Revitalisation des Centres-Bourgs »

Faisant suite à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) du ministère de la cohésion des territoires, publication d’une premières séries de 19 fiches présentant les opérations (...)

Décret n° 2018-544 du 28 juin 2018 portant modification de la partie réglementaire du code de l’énergie relative aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables et aux raccordements multi-producteurs

publié le 3 juillet 2018

Décret modifiant la partie réglementaire du code de l’énergie relative aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR).

Décret n° 2018-435 du 4 juin 2018 modifiant des catégories de projets, plans et programmes relevant de l’évaluation environnementale

publié le 12 juin 2018 (modifié le 29 juin 2018)

Ce décret modifie les catégories de projets relevant de l’évaluation environnementale pour les installations classées pour la protection de l’environnement, les forages, les canalisations, les travaux, (...)

Arrêté du 24 mai 2018 relatif au certificat d’urbanisme, au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme et modifiant le code de l’urbanisme

publié le 25 mai 2018 (modifié le 10 juillet 2018)

L’arrêté du 24 mai 2018 relatif au certificat d’urbanisme, au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme et modifiant le code de l’urbanisme a supprimé, à compter du 3 juin 2018, (...)

Réseau national des aménageurs (RNA)

Labellisation EcoQuartier

Revitalisation Centre-Bourg

Portail "coeur de ville"

Projets urbains et innovation

Menu de droite

Bienvenue sur le centre de ressources de l’aménagement des territoires

Ce site est réalisé par les équipes techniques et territoriales du Cerema en partenariat avec la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature du Ministère de la Cohésion des territoires. Il vise à rassembler une information exhaustive et actualisée sur les principaux outils de l’aménagement, de l’urbanisme opérationnel, de la construction et du logement ainsi que de l’environnement. Il fait actuellement l’objet d’une refonte totale dont la mise en ligne est prévue d’ici l’automne 2017. A ce titre, plusieurs dysfonctionnements peuvent être temporairement à signaler. Merci de votre compréhension.