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FICHE OUTILS - Plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) et commerce

Pour en savoir plus sur les outils d’intégration du commerce dans les PLU(i)
AMELIORATIONS - Juin 2021 : quelles évolutions sur le site Outils de l’aménagement ?

Information sur les améliorations de ce mois de juin
FICHE OUTILS - L’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)

Pour en savoir plus sur cet outil
FICHE OUTILS - L’opération de revitalisation territoriale (ORT)

Pour en savoir plus sur cet outil
FICHE OUTILS - L’association syndicale libre (ASL)

Pour en savoir plus sur ce type d’association

FICHE OUTILS - Plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) et commerce

publié le 30 juillet 2021

Pour en savoir plus sur les outils d’intégration du commerce dans les PLU(i)

WEBINAIRE ET RETOURS D’EXPERIENCES - Les apports du projet Muse sur l’intégration de la multi-fonctionnalité des sols dans les documents d’urbanisme (SCoT, PLU, PLUi…)

publié le 29 juillet 2021

Retour sur le webinaire organisé le 2 juillet 2021 par le Cerema sur le sujet

JURIDIQUE - Un arrêté du 27 juillet 2021 cadre la mise en oeuvre des téléprocédures pour les demandes d’autorisation d’urbanisme

publié le 29 juillet 2021

Arrêté du 27 juillet 2021 relatif aux modalités de mise en œuvre des téléprocédures et à la plateforme de partage et d’échange pour le traitement dématérialisé des demandes d’autorisation (...)

COVID-19 - Le décret du 28 juillet 2021 renforce les mesures dans certains territoires d’Outre-Mer

publié le 29 juillet 2021

Décret n° 2021-991 du 28 juillet 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise (...)

RETOUR - De nouveaux sites patrimoniaux remarquables (SPR) sur le premier semestre 2021

publié le 29 juillet 2021

SPR sur les communes de Domfront-en-Poiraie et Ax-les-Thermes

COVID-19 - En juillet 2021, de nouveaux versements d’aide au soutien des trésoreries d’entreprises fragilisées par la crise

publié le 28 juillet 2021

Une série d’arrêté relatifs aux versements d’aides au soutien de la trésorerie de sociétés fragilisées par la crise du COVID-19

RETOURS D’EXPERIENCES - Retour sur les politiques des collectivités pour les zones humides

publié le 27 juillet 2021

Un retour réalisé en juillet 2021 par le Cerema

AMELIORATIONS - Juin 2021 : quelles évolutions sur le site Outils de l’aménagement ?

publié le 9 juillet 2021 (modifié le 29 juillet 2021)

Information sur les améliorations de ce mois de juin

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Bienvenue sur le site Outils de l’aménagement

Ce site est réalisé par les équipes du Cerema en partenariat avec la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature du ministère chargé de la cohésion des territoires. Il vise à rassembler une information exhaustive et actualisée sur les principaux outils de l’aménagement, de l’urbanisme opérationnel, de la construction et du logement ainsi que de l’environnement.