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COVID-19 - Une guide de préconisations pour assurer la sécurité sanitaire sur les chantiers du BTP

Un guide de l’Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des (...)
COVID-19 - Les attributions déléguées aux maires (hors Nouvelle-Calédonie) par l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020
ETUDES - L’artificialisation et ses déterminantsd’après les Fichiers fonciers

Etude publiée par le Cerema en décembre 2019 pour le compte du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités (...)
Les enjeux de revitalisation commerciale : L’AdCF diffuse un nouveau guide

évitalisation des centralités, surconsommations foncières en périphéries, phénomènes de friches et de vacances, impacts du numérique… le commerce constituera à n’en pas douter (...)
EXPERIENCES - Proposer des équipements publics de qualité tout en maîtrisant les dépenses - Leviers identifiés au réseau national des aménageurs (RNA)

COVID-19 - Quelques sites et rubriques Internet ministériels utiles

publié le 3 avril 2020

Sélection de sites et rubriques Internet ministériels pour renseigner et accompagner (les particuliers, les collectivités, les professionnels...) en période d’épidémie de (...)

COVID-19 - Les attributions déléguées aux présidents des Conseils régionaux par l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020

publié le 3 avril 2020

Zoom sur l’article 1er de l’ordonnance qui concerne y compris la Corse, la Martinique et la Guyane.

COVID-19 - Les attributions déléguées aux présidents des Conseil départementaux par l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020

publié le 3 avril 2020

Zoom sur l’article 1er de l’ordonnance qui concerne y compris la métropole de Lyon, la Corse, la Martinique, la Guyane, la ville de Paris,

COVID-19 - Les attributions déléguées aux présidents d’établissements publics de coopération intercommunale (hors Nouvelle-Calédonie) par l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020

publié le 2 avril 2020 (modifié le 3 avril 2020)

Zoom sur l’article 1er de l’ordonnance qui concerne y compris les syndicats mixtes, les pôles d’équilibre territorial et rural, les pôles métropolitains

COVID-19 - Le fonctionnement des d’incendie et de secours facilité par l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020

publié le 2 avril 2020 (modifié le 3 avril 2020)

Zoom sur l’article 8 de cette ordonnance

METHODOLOGIE - Le programme local de l’habitat (PLH) en 20 questions : des fiches pour les acteurs locaux

publié le 12 novembre 2019 (modifié le 22 janvier 2020)

Cette série de fiches, élaborée en 2019, fournit un appui aux acteurs de l’habitat pour construire et contribuer à la réalisation de PLH

JURIDIQUE - Décret n° 2019-795 du 26 juillet 2019 relatif à la faculté de suspension de la procédure d’autorisation d’exploitation commerciale

publié le 12 septembre 2019

JURIDIQUE - Décret n° 2019-563 du 7 juin 2019 relatif à la procédure devant la Commission nationale d’aménagement commercial et au contrôle du respect des autorisations d’exploitation commerciale

publié le 18 juin 2019

Il est pris en application de la loi ELAN et vise à préciser les procédures de contrôle exercées par la Commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) une fois l’autorisation d’exploitation (...)

Réseau national des aménageurs (RNA)

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Bienvenue sur le site Outils de l’aménagement

Ce site est réalisé par les équipes techniques et territoriales du Cerema en partenariat avec la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature du Ministère de la Cohésion des territoires. Il vise à rassembler une information exhaustive et actualisée sur les principaux outils de l’aménagement, de l’urbanisme opérationnel, de la construction et du logement ainsi que de l’environnement.