Haut de page

Accueil

FICHE OUTILS - Les opérateurs économiques et leurs structures juridiques

Pour en savoir plus sur les société d’économie mixte (SEM), les sociétés d’économie mixte à opération unique (SEMOP), la régie...
METHODOLOGIE - Le vade-mecum pour la rédaction des notes d’enjeux de l’Etat

Un document pratique réalisé en août 2021 par l’Etat (DGALN : direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature)
JURIDIQUE - La loi "Climat et résilience" du 22 août 2021 inscrit la lutte contre l’articialisation des sols dans les grands objectifs de l’urbanisme
AMELIORATIONS - Juillet 2021 : quelles évolutions sur le site Outils de l’aménagement ?

Information sur les améliorations pour ce mois de juillet
FICHE OUTILS - Plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) et commerce

Pour en savoir plus sur les outils d’intégration du commerce dans les PLU(i)

FICHE OUTILS - Les opérateurs économiques et leurs structures juridiques

publié le 14 septembre 2021

Pour en savoir plus sur les société d’économie mixte (SEM), les sociétés d’économie mixte à opération unique (SEMOP), la régie...

COVID-19 - Un décret du 8 septembre 2021 prévoit de nouvelles mesures pour lutter contre la covid-19 en Nouvelle-Calédonie

publié le 9 septembre 2021

Décret n° 2021-1163 du 8 septembre 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise (...)

COVID-19 - Le décret du 8 septembre 2021 modifie les critères pour l’activité partielle des salariés vulnérables au regard de la covid-19

publié le 9 septembre 2021

Décret n° 2021-1162 du 8 septembre 2021 pris pour l’application de l’article 20 de la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020

COVID-19 - L’état d’urgence sanitaire déclaré en Nouvelle-Calédonie

publié le 9 septembre 2021

Décret n° 2021-1161 du 8 septembre 2021 déclarant l’état d’urgence sanitaire en Nouvelle-Calédonie

METHODOLOGIE - Le vade-mecum pour la rédaction des notes d’enjeux de l’Etat

publié le 8 septembre 2021 (modifié le 15 septembre 2021)

Un document pratique réalisé en août 2021 par l’Etat (DGALN : direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature)

JURIDIQUE - La loi du 22 août 2021 intègre les enjeux d’artificialisation des sols dans le SRADDET

publié le 2 septembre 2021 (modifié le 3 septembre 2021)

Zoom sur certaines dispositions de l’article 194 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses (...)

JURIDIQUE - De nouvelles personnes publiques associées aux schémas de cohérence territoriale (SCoT) par la loi du 22 août 2021

publié le 2 septembre 2021 (modifié le 3 septembre 2021)

Zoom sur l’article 193 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

JURIDIQUE - La loi "Climat et résilience" du 22 août 2021 inscrit la lutte contre l’articialisation des sols dans les grands objectifs de l’urbanisme

publié le 2 septembre 2021 (modifié le 3 septembre 2021)

Zoom sur l’article 192 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Réseau national des aménageurs (RNA)

Labellisation EcoQuartier

Revitalisation Centre-Bourg

Portail "coeur de ville"

Projets urbains et innovation

Menu de droite

Bienvenue sur le site Outils de l’aménagement

Ce site est réalisé par les équipes du Cerema en partenariat avec la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature du ministère chargé de la cohésion des territoires. Il vise à rassembler une information exhaustive et actualisée sur les principaux outils de l’aménagement, de l’urbanisme opérationnel, de la construction et du logement ainsi que de l’environnement.