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METHODOLOGIE - Une série de fiches pour faciliter l’intégration des enjeux de biodiversité nocturne
Fiches "Aménagement, urbanisme, biodiversité, éclairage" (AUBE) (...)
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AMELIORATIONS - Septembre 2020 : quelles évolutions sur le site Outils de l’aménagement ?
Article enrichi au fur et à mesure jusque fin septembre 2020
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PRATIQUE - Les fiches "urbanisme commercial"
Des fiches publiées en 2020 par le Cerema pour aider à décrypter les évolutions des outils de régulation du commerce et comment les acteurs publics et privés s’approprient ces outils.
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WEBINAIRE - Une série de webinaires sur la loi d’orientation des mobilités (loi LOM)
Des webinaires proposés par le Cerema et ouverts à tous, les 3 et 28 septembre et le 3 novembre 2020
publié le 5 octobre 2020
Arrêté du 10 septembre 2020 portant expérimentation d’un marquage routier luminescent
publié le 28 septembre 2020
Outil du Cerema pour accompagner les collectivités dans la définition de leurs stratégies foncières pour la protection des captages d’alimentation en eau (...)
publié le 28 septembre 2020
Décret n° 2020-1179 du 26 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires (...)
publié le 14 septembre 2020
Décret n° 2020-1128 du 12 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires (...)
publié le 10 septembre 2020
Un webinaire proposé par le Club PLUi le 24 septembre 2020
publié le 8 septembre 2020
Lien vers les renseignements utiles sur le site Internet du Cerema
publié le 8 septembre 2020
Arrêté du 24 août 2020 relatif à l’expérimentation d’une signalisation relative aux voies de circulation réservées à certaines catégories de véhicules sur certains (...)
publié le 8 septembre 2020
Décret n° 2020-1099 du 29 août 2020 relatif à l’attribution des subventions relevant du fonds d’aide pour le relogement d’urgence
Notre site se met à jour
Le SCoT modernisé (ordonnance du 17 juin 2020)
La hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme (ordonnance du 17 juin 2020)
COVID-19 : actualités juridiques et pratiques
La loi pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN)
