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Le contenu du SRADDET en questions - réponses

Un dossier du Cerema pour répondre aux questions fréquemment posées sur le contenu de chacune des pièces qui constituent le SRADDET
Evaluation environnementale - Guide d’aide à la définition des mesures ERC
Guide sur le concours de maîtrise d’oeuvre

La MIQCP (mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques) a procédé à la mise à jour de son guide sur le concours de maîtrise d’œuvre pour tenir compte des changements intervenus dans les textes de la commande publique, pris pour la transposition en droit français des nouvelles (...)
Évaluation environnementale - Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016

Guide publié en aout 2017 par le conseil général du développement durable (CGDD) suite à la publication de l’ordonnance du 3 août (...)
1ers retours sur les projets « Revitalisation des Centres-Bourgs »

Faisant suite à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) du ministère de la cohésion des territoires, publication d’une premières séries de 19 fiches présentant les opérations (...)

Décret n° 2018-142 du 27 février 2018 portant diverses dispositions relatives aux volets fonciers des programmes locaux de l’habitat et aux comités régionaux et conseils départementaux de l’habitat et de l’hébergement

publié le 15 mars 2018

Décret précisant les exigences du volet foncier des plans locaux de l’habitat (PLH).

Décrets n° 2017-264 et 265 du 28 février 2017 relatif à l’agrément des sites naturels de compensation

publié le 21 décembre 2017

Décrets définisseant les modalités de délivrance de l’agrément des sites naturels de compensation. et les modalités d’agrément des sites naturels de compensation.

Instruction technique DGPE/SDFCB/2017-712 du 29 aout 2017 relative aux règles applicables en matière de défrichement

publié le 2 novembre 2017 (modifié le 14 novembre 2017)

Instruction technique DGPE/SDFCB/2017-712 du 29 aout 2017 relative aux règles applicables en matière de défrichement suite à la loi biodiversité, à la loi montagne II, aux ordonnances relatives à la (...)

Réseau national des aménageurs (RNA)

Labellisation EcoQuartier

Revitalisation Centre-Bourg

Portail "coeur de ville"

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Bienvenue sur le centre de ressources de l’aménagement des territoires

Ce site est réalisé par les équipes techniques et territoriales du Cerema en partenariat avec la Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature du Ministère de la Cohésion des territoires. Il vise à rassembler une information exhaustive et actualisée sur les principaux outils de l’aménagement, de l’urbanisme opérationnel, de la construction et du logement ainsi que de l’environnement. Il fait actuellement l’objet d’une refonte totale dont la mise en ligne est prévue d’ici l’automne 2017. A ce titre, plusieurs dysfonctionnements peuvent être temporairement à signaler. Merci de votre compréhension.