Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement. Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation. La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales. Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation. La participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC ou PAC) 25/01/2024 La PFAC facilite le financement de certaines opérations de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale. Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois. L'espace boisé classé (EBC) 02/01/2024 L'EBC est un outil de protection pour des boisements, forêts, arbres, haies et plantations à préserver ou à créer. Le programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) 02/01/2024 Le PLPDMA est concourt à organiser la prévention et la gestion locales des déchets ménagers et assimilés. Le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) 02/01/2024 Le PRPGD vise à planifier et coordonner la prévention et la gestion des déchets en région. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. L'autorisation de défrichement 26/11/2023 L'autorisation de défrichement permet de prévenir et d'encadrer la destruction de bois et forêts et la suppression de la destination forestière des terrains accueillant ces bois et forêts. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique
Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux
L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement.
Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation.
La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales.
Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation.
La participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC ou PAC) 25/01/2024 La PFAC facilite le financement de certaines opérations de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale.
Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois.
L'espace boisé classé (EBC) 02/01/2024 L'EBC est un outil de protection pour des boisements, forêts, arbres, haies et plantations à préserver ou à créer.
Le programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) 02/01/2024 Le PLPDMA est concourt à organiser la prévention et la gestion locales des déchets ménagers et assimilés.
Le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) 02/01/2024 Le PRPGD vise à planifier et coordonner la prévention et la gestion des déchets en région.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
L'autorisation de défrichement 26/11/2023 L'autorisation de défrichement permet de prévenir et d'encadrer la destruction de bois et forêts et la suppression de la destination forestière des terrains accueillant ces bois et forêts.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.