Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR)

Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) sont des zones identifiées par certains documents d'urbanisme pour transformer des sols artificialisés en sols non artificialisés. 

Elles peuvent être déterminées et localisées par le schéma de cohérence territoriale (SCoT), dans le cadre des mesures de protection que ce document prévoit pour protéger les espaces nécessaires au maintien de la biodiversité et à la préservation ou à la remise en bon état des continuités écologiques et de la ressource en eau.

Ces zones peuvent aussi être prévues par plan local d'urbanisme (PLU, PLUi), au sein :

• de ses orientations d'aménagement et de programmation (OAP), qui peuvent identifier des ZPR et préciser les modalités de mise en œuvre des projets de désartificialisation et de renaturation dans ces secteurs ;
• et de manière complémentaire, du règlement graphique (plan de zonage) du PLU(i), qui peut délimiter ces zones préférentielles pour la renaturation.  

Les ZPR identifiées par ces SCoT et ces PLU(i) sont le lieu prioritaire de la mise en oeuvre des mesures prévues pour compenser les atteintes à la biodiversité, à condition que cette mise en oeuvre soit permise :

• par les orientations de renaturation prévues dans ces ZPR 
• et par la nature de la compensation prévue pour le projet soumis à obligation de compenser. 

Ces zones préférentielles pour la renaturation, notamment lorsqu'elles sont identifiées par les SCoT, peuvent le cas échéant être concernées par le droit de préemption urbain (DPU) prévu pour favoriser l'atteinte des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols (dans les conditions prévues par le code de l'urbanisme).