Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation. La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales. L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne. Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Le proto-aménagement 19/09/2023 Le proto-aménagement de terrain consiste en des opérations de préparation du foncier, après son acquisition et en vue de la réalisation d’une opération d’aménagement. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti. Le conservatoire d’espaces naturels (CEN) 04/05/2023 Les CEN sont des organismes qui peuvent mener des actions de connaissance, de gestion, de valorisation ou sur le foncier ou son usage, en faveur d’espaces naturels. La cession à l’euro symbolique de certains immeubles reconnus inutiles par le ministre de la Défense 28/03/2023 Cette cession de foncier vise à faciliter la redynamisation de territoires fortement concernés par des opérations de restructuration de la défense. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique
Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux
Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation.
La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales.
L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne.
Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer.
L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
Le proto-aménagement 19/09/2023 Le proto-aménagement de terrain consiste en des opérations de préparation du foncier, après son acquisition et en vue de la réalisation d’une opération d’aménagement.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti.
Le conservatoire d’espaces naturels (CEN) 04/05/2023 Les CEN sont des organismes qui peuvent mener des actions de connaissance, de gestion, de valorisation ou sur le foncier ou son usage, en faveur d’espaces naturels.
La cession à l’euro symbolique de certains immeubles reconnus inutiles par le ministre de la Défense 28/03/2023 Cette cession de foncier vise à faciliter la redynamisation de territoires fortement concernés par des opérations de restructuration de la défense.