Filtrer par thématique
- Aménagement opérationnel (18)
- Foncier (45)
- Stratégies territoriales et planification urbaine (41)
- Fiscalité et financement (13)
- Participation du public (5)
- Environnement (47) X
- Santé (15)
- Revitalisation des centres (7)
- Logement et habitat (37) X
- Activités économiques et équipements (38)
- Mobilités (14)
Filtrer par finalité
Type de contenu
Fiche
SRADDET et habitat
18/11/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoir
Type de contenu
Fiche
L’autorisation de défrichement
02/08/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "autorisation de défrichement" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Les biens sans maître (BSM) et l'état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle
06/06/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "biens sans maître (BSM)" et "état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le bail réel immobilier (BRI)
02/11/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bail réel immobilier (BRI)" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d
Type de contenu
Fiche
La zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)
06/01/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Guide
Fiscalité et foncier : panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier
07/12/2021
Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé
Type de contenu
Fiche
Les sites patrimoniaux remarquables (SPR)
18/08/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "site patrimonial remarquable" (SPR) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
L’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
22/06/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération programmée d’amélioration de l’habitat" (OPAH) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe d’aménagement (TA) et la taxe d’aménagement majorée (TAm)
05/06/2021
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
L’opération de revitalisation territoriale (ORT)
21/04/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération de revitalisation territoriale" (ORT) permet d' en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
L’association syndicale libre (ASL)
15/03/2021
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "association syndicale libre" (ASL) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La grande opération d’urbanisme (GOU)
29/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "grande opération d’urbanisme" (GOU) permet d'en savoir plus sur :