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Guide
Le guide Foncier Outre-Mer
30/05/2023
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : les acteurs du foncier
23/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs
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Fiche
Foncier Outre-Mer : l’acquisition foncière
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer décrit les prérogatives offertes aux collectivités et à leurs établissements publics de coopé
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la clarification des désordres fonciers
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la stratégie foncière des collectivités territoriales
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : anticipation et planification
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre
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Fiche
Foncier Outre-Mer : la connaissance du foncier
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite la connaissance des outils de connaissance du foncier en Outre-Mer :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : introduction aux enjeux fonciers
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente synthétiquement les enjeux, caractéristiques et contraintes des politiques foncières
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Fiche
Etude logements : "Les marchés secondaires de la promotion immobilière : nouveaux territoires du développement ? "
28/11/2022
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : la décote du foncier public de l’État
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "'Maîtr
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Série de fiches
La série "Maîtriser l'impact économique du foncier"
12/04/2019
Rédigé par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : la stratégie foncière et le plan local d'urbanisme (PLU, PLUi)
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "'Maîtriser l'impact économique du
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les cessions à prix minoré des collectivités territoriales
12/04/2019
Rédigée par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : s’inspirer de pratiques étrangères pour développer de nouveaux dispositifs
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche clôture la série "'Maîtriser l'impact économiq
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les organismes de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS)
12/04/2019