Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement. L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne. Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. L’autorisation préalable à la construction de plusieurs logements dans un immeuble existant 14/12/2023 Cette autorisation peut aider à lutter contre l'habitat indigne, ainsi qu'à suivre et contrôler la réalisation de certains logements. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti. L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable. La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel. La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres. Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique
L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement.
L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne.
Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
L’autorisation préalable à la construction de plusieurs logements dans un immeuble existant 14/12/2023 Cette autorisation peut aider à lutter contre l'habitat indigne, ainsi qu'à suivre et contrôler la réalisation de certains logements.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.
L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti.
L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable.
La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel.
La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres.
Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires.