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Guide
ISO 37101 : pourquoi utiliser ce référentiel ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce livret introductif de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" aborde l’intérêt d’utiliser le référentiel ISO 37 101 comme système de management du développement durable pour :
(…)
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Guide
ISO 37101 : comment rédiger un appel à projet à destination des territoires avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à permettre aux lanceurs d’appels à projets (AAP) territorialisés "de concevoir mieux et plus vite les documents structurants (…)
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Guide
ISO 37101 : comment construire et conduire un projet de territoire avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" est dédié à la construction et à la conduite de projets de territoire avec l'utilisation du référentiel ISO 37101.
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Fiche
Revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg
01/06/2020
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette fiche est dédiée à la revitalisation des activités en centre-ville et centre-bourg.
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : la décote du foncier public de l’État
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "'Maîtr
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Série de fiches
La série "Maîtriser l'impact économique du foncier"
12/04/2019
Rédigé par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : la stratégie foncière et le plan local d'urbanisme (PLU, PLUi)
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "'Maîtriser l'impact économique du
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les cessions à prix minoré des collectivités territoriales
12/04/2019
Rédigée par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : s’inspirer de pratiques étrangères pour développer de nouveaux dispositifs
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche clôture la série "'Maîtriser l'impact économiq
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les organismes de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS)
12/04/2019
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : le portage foncier longue durée
12/04/2019
Rédigée par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les chartes partenariales entre collectivités, bailleurs et promoteurs
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Maîtriser l'impact économique du foncier" est dédiée aux chartes partenariales entre collectivités,
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Fiche
Carte communale (CC) et risques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de risqu
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Fiche
Carte communale (CC) et eau
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière d'eau.
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Fiche
Carte communale (CC) et activités économiques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière d'activi