Haut de page

 
 

Contenu

PLU - Plan local d’urbanisme

 

Fiche écrite par Jocelyne Dubois-Maury - 2008

 
 
Instruction du Gouvernement du 5 mai 2017 relative à l’adaptation des enjeux de planification urbaine et rurale aux nouvelles échelles d’intercommunalité
publié le 16 mai 2017
Instruction explicitant les nouveaux enjeux liés à la planification urbaine et rurale suite à la (...)
Guide de la modernisation du contenu du plan local d’urbanisme
publié le 2 mai 2017
Parution en avril 2017 du guide élaboré par le ministère du logement et de l’Habitat Durable (MLHD) (...)
Tout sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) en 4 fiches
publié le 6 juin 2013 (modifié le 20 juillet 2017)
Publication par le Certu de quatre fiches pratiques sur les grands principes du (...)
Parution au JO du décret modifiant les dispositions réglementaires du code de l’urbanisme relatives aux SCOT et aux PLU.
publié le 2 mars 2012 (modifié le 5 mars 2012)
Renforcement du caractère prescriptif du Scot et obligation pour les PLU du volet Aménagement des (...)
PLU : une vue d’ensemble par Jocelyne Dubois-Maury (2008)
publié le 15 décembre 2008 (modifié le 4 juin 2012)
Professeur - Institut d’urbanisme de Paris - Université de Paris XII
Évaluation environnementale des PLU

A l’échelle d’un PLU, l’évaluation environnementale s’intéresse à l’ensemble des potentialités ou décisions d’aménagement concernant le territoire, et donc à la somme de leurs incidences environnementales.

 
 
 

Pied de page