Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne. Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. La participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels (PEPE) 02/01/2024 La PEPE permet de financer des équipements publics exceptionnels nécessités par certains types d'installations. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti. Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent. L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction. Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires. La taxe d'aménagement (TA) 03/01/2023 La TA permet de financer certaines actions et opérations d'aménagement de collectivités territoriales et d'établissements publics de coopération intercommunale. L’observatoire des territoires 31/12/2022 Cet observatoire est un outil de connaissance globale des territoires, dans de nombreux domaines de l’aménagement des territoires La carte communale (CC) 30/12/2022 La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions. Le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 30/12/2022 Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique
L'unité touristique nouvelle (UTN) 30/01/2024 Les UTN permettent de planifier et cadrer les projets de développement touristiques en montagne, au regard des enjeux des zones de montagne.
Les zones préférentielles pour la renaturation (ZPR) 27/01/2024 Les ZPR sont des zones ciblées pour faciliter la renaturation.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
La participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels (PEPE) 02/01/2024 La PEPE permet de financer des équipements publics exceptionnels nécessités par certains types d'installations.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti.
Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent.
L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction.
Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires.
La taxe d'aménagement (TA) 03/01/2023 La TA permet de financer certaines actions et opérations d'aménagement de collectivités territoriales et d'établissements publics de coopération intercommunale.
L’observatoire des territoires 31/12/2022 Cet observatoire est un outil de connaissance globale des territoires, dans de nombreux domaines de l’aménagement des territoires
La carte communale (CC) 30/12/2022 La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions.
Le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 30/12/2022 Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.