Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation. La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales. La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire. Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 10/01/2024 Le PDIPR facilite le maintien à la continuité des itinéraires de promenade et de randonnées au sein du département. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. Le recensement national des équipements sportifs (Data ES) 04/01/2024 Data ES facilite la connaissance des équipements et lieux de pratiques sportives sur le territoire. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. Le plan régional santé environnement (PRSE) 13/11/2023 Le PRSE facilite la territorialisation de la stratégie "santé-environnement". Le plan national santé environnement (PNSE) 13/11/2023 Le PNSE exprime la stratégie nationale de prévention des risques pour la santé liés à l'environnement. Le schéma national des véloroutes (SNV) 13/11/2023 Le SNV facilite la structuration et la continuité du réseau national des véloroutes. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Le projet alimentaire territorial (PAT) 07/11/2023 Le PAT a pour vocation de consolider les filières agricoles et le système alimentaire du territoire, ainsi que l'autonomie alimentaire. La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer. Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique
Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux
Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation.
La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales.
La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire.
Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 10/01/2024 Le PDIPR facilite le maintien à la continuité des itinéraires de promenade et de randonnées au sein du département.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
Le recensement national des équipements sportifs (Data ES) 04/01/2024 Data ES facilite la connaissance des équipements et lieux de pratiques sportives sur le territoire.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
Le plan régional santé environnement (PRSE) 13/11/2023 Le PRSE facilite la territorialisation de la stratégie "santé-environnement".
Le plan national santé environnement (PNSE) 13/11/2023 Le PNSE exprime la stratégie nationale de prévention des risques pour la santé liés à l'environnement.
Le schéma national des véloroutes (SNV) 13/11/2023 Le SNV facilite la structuration et la continuité du réseau national des véloroutes.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Le projet alimentaire territorial (PAT) 07/11/2023 Le PAT a pour vocation de consolider les filières agricoles et le système alimentaire du territoire, ainsi que l'autonomie alimentaire.
La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer.
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.