Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation. La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales. La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire. Le plan de mobilité (PM) et le plan local de mobilité (PLM) 23/01/2024 Ce plan permet de cadrer l'organisation des mobilités, pour les flux de personnes comme de marchandises. Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 10/01/2024 Le PDIPR facilite le maintien à la continuité des itinéraires de promenade et de randonnées au sein du département. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. La planification régionale des infrastructures de transport (PRIT) 29/11/2023 La PRIT contribue à optimiser l'utilisation des réseaux et équipements de transport existants, ainsi que coopération et la complémentarité concernant les différents modes de transport. Le schéma national des véloroutes (SNV) 13/11/2023 Le SNV facilite la structuration et la continuité du réseau national des véloroutes. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer. Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Le proto-aménagement 19/09/2023 Le proto-aménagement de terrain consiste en des opérations de préparation du foncier, après son acquisition et en vue de la réalisation d’une opération d’aménagement. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique
Le droit de préemption pour les jardins familiaux (DP jardins familiaux) 26/03/2024 Le DP "jardins familiaux" peut faciliter la création ou l'aménagement de jardins familiaux
Le droit de préemption sur les carrières à l'abandon 08/02/2024 Le DP sur les carrières à l'abandon facilite le valorisation des sites de carrières qui ont été abandonnées après la fin d'exploitation.
La convention de valorisation du domaine public fluvial (de l’Etat) 06/02/2024 Cette convention facilite la mise en valeur du domaine public fluvial de l’État et son utilisation par les collectivités territoriales.
La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire.
Le plan de mobilité (PM) et le plan local de mobilité (PLM) 23/01/2024 Ce plan permet de cadrer l'organisation des mobilités, pour les flux de personnes comme de marchandises.
Le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) 10/01/2024 Le PDIPR facilite le maintien à la continuité des itinéraires de promenade et de randonnées au sein du département.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
La planification régionale des infrastructures de transport (PRIT) 29/11/2023 La PRIT contribue à optimiser l'utilisation des réseaux et équipements de transport existants, ainsi que coopération et la complémentarité concernant les différents modes de transport.
Le schéma national des véloroutes (SNV) 13/11/2023 Le SNV facilite la structuration et la continuité du réseau national des véloroutes.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
La procédure de titrement 30/10/2023 Cette procédure facilite la reconstitution et l'attribution des titres de propriété Outre-Mer.
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.
L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
Le proto-aménagement 19/09/2023 Le proto-aménagement de terrain consiste en des opérations de préparation du foncier, après son acquisition et en vue de la réalisation d’une opération d’aménagement.