Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Le projet alimentaire territorial (PAT) 07/11/2023 Le PAT a pour vocation de consolider les filières agricoles et le système alimentaire du territoire, ainsi que l'autonomie alimentaire. Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable. La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel. La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres. Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires. Le bail réel solidaire d’activité (BRSA) 22/02/2023 Le BRSA facilite la construction et la réhabilitation de de locaux à usage professionnel ou commercial. La chambre de commerce et d’industrie (CCI) 31/01/2023 Les CCI sont un corps intermédiaire de l’État assurant la représentation des intérêts de l’industrie, du commerce et de services. Les réserves foncières 31/01/2023 Les réserves foncières peuvent faciliter la réalisation future d’actions ou d’opérations d’aménagement ou la prévention et la gestion des conséquences du recul du trait de côte. La base de données sur les incendies de forêts en France (BDIFF) 24/01/2023 La BDIFF facilite la collecte, la centralisation, la diffusion et la mémoire des incendies de forêt sur le territoire national. La base de données Prométhée 23/01/2023 Prométhée est une banque de données sur les incendies de forêts survenus en région Méditerranéenne française. Cette banque de données a été fusionné avec la base de données sur les incendies de forêt en France (BDIFF) début 2023. Climadiag Commune 23/01/2023 Cet outil vise à faciliter le diagnostic des enjeux climatiques à l’échelle des communes. Le plan communal de sauvegarde (PCS) 19/01/2023 Le PCS est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées. Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ Page 1 Page courante 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Le projet alimentaire territorial (PAT) 07/11/2023 Le PAT a pour vocation de consolider les filières agricoles et le système alimentaire du territoire, ainsi que l'autonomie alimentaire.
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.
L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable.
La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel.
La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres.
Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires.
Le bail réel solidaire d’activité (BRSA) 22/02/2023 Le BRSA facilite la construction et la réhabilitation de de locaux à usage professionnel ou commercial.
La chambre de commerce et d’industrie (CCI) 31/01/2023 Les CCI sont un corps intermédiaire de l’État assurant la représentation des intérêts de l’industrie, du commerce et de services.
Les réserves foncières 31/01/2023 Les réserves foncières peuvent faciliter la réalisation future d’actions ou d’opérations d’aménagement ou la prévention et la gestion des conséquences du recul du trait de côte.
La base de données sur les incendies de forêts en France (BDIFF) 24/01/2023 La BDIFF facilite la collecte, la centralisation, la diffusion et la mémoire des incendies de forêt sur le territoire national.
La base de données Prométhée 23/01/2023 Prométhée est une banque de données sur les incendies de forêts survenus en région Méditerranéenne française. Cette banque de données a été fusionné avec la base de données sur les incendies de forêt en France (BDIFF) début 2023.
Climadiag Commune 23/01/2023 Cet outil vise à faciliter le diagnostic des enjeux climatiques à l’échelle des communes.
Le plan communal de sauvegarde (PCS) 19/01/2023 Le PCS est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées.