La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable. La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel. La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres. Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires. Le bail réel solidaire d’activité (BRSA) 22/02/2023 Le BRSA facilite la construction et la réhabilitation de de locaux à usage professionnel ou commercial. La chambre de commerce et d’industrie (CCI) 31/01/2023 Les CCI sont un corps intermédiaire de l’État assurant la représentation des intérêts de l’industrie, du commerce et de services. Les réserves foncières 31/01/2023 Les réserves foncières peuvent faciliter la réalisation future d’actions ou d’opérations d’aménagement ou la prévention et la gestion des conséquences du recul du trait de côte. L’observatoire des territoires 31/12/2022 Cet observatoire est un outil de connaissance globale des territoires, dans de nombreux domaines de l’aménagement des territoires La carte communale (CC) 30/12/2022 La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
La base permanente des équipements (BPE) 05/02/2024 La BPE permet de mieux connaître les équipements de service à la population et le niveau de ces équipements sur un territoire.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.
L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable.
La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel.
La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres.
Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires.
Le bail réel solidaire d’activité (BRSA) 22/02/2023 Le BRSA facilite la construction et la réhabilitation de de locaux à usage professionnel ou commercial.
La chambre de commerce et d’industrie (CCI) 31/01/2023 Les CCI sont un corps intermédiaire de l’État assurant la représentation des intérêts de l’industrie, du commerce et de services.
Les réserves foncières 31/01/2023 Les réserves foncières peuvent faciliter la réalisation future d’actions ou d’opérations d’aménagement ou la prévention et la gestion des conséquences du recul du trait de côte.
L’observatoire des territoires 31/12/2022 Cet observatoire est un outil de connaissance globale des territoires, dans de nombreux domaines de l’aménagement des territoires
La carte communale (CC) 30/12/2022 La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions.