Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale. Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois. L'autorisation de défrichement 26/11/2023 L'autorisation de défrichement permet de prévenir et d'encadrer la destruction de bois et forêts et la suppression de la destination forestière des terrains accueillant ces bois et forêts. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires. La base de données sur les incendies de forêts en France (BDIFF) 24/01/2023 La BDIFF facilite la collecte, la centralisation, la diffusion et la mémoire des incendies de forêt sur le territoire national. La base de données Prométhée 23/01/2023 Prométhée est une banque de données sur les incendies de forêts survenus en région Méditerranéenne française. Cette banque de données a été fusionné avec la base de données sur les incendies de forêt en France (BDIFF) début 2023. Le plan communal de sauvegarde (PCS) 19/01/2023 Le PCS est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées. Le repérage complémentaire de zones exposées aux risques d’incendies 13/01/2023 Ce repérage communal ou intercommunal d’autres zones à risque d’incendies, de feux de forêts facilite la connaissance et la prévention des risques. Les territoires réputés particulièrement exposés aux risques d’incendie 10/01/2023 Cette qualification au titre des risques d’incendie entraîne la mobilisation de certains leviers pour prévenir les risques d’incendies dans ces territoires particulièrement exposés. Les bois et forêts classés à risque d’incendie 10/01/2023 Ce classement facilite la prévention des risques de feux de forêts, en particulier par le biais des associations La carte communale (CC) 30/12/2022 La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions. Le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 30/12/2022 Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique 26/04/2024 Ce centre de ressources facilite la connaissance et le partage d'expériences pour aider les territoires à s'adapter au changement climatique
Le programme national de la forêt et du bois (PNFB) 03/01/2024 Le PNFB permet d'affiner les orientations et objectifs de la politique forestière nationale.
Le programme régional de la forêt et du bois (PRFB) 03/01/2024 Le PRFB précise les objectifs et orientations régionales pour la forêt et le bois.
L'autorisation de défrichement 26/11/2023 L'autorisation de défrichement permet de prévenir et d'encadrer la destruction de bois et forêts et la suppression de la destination forestière des terrains accueillant ces bois et forêts.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires.
La base de données sur les incendies de forêts en France (BDIFF) 24/01/2023 La BDIFF facilite la collecte, la centralisation, la diffusion et la mémoire des incendies de forêt sur le territoire national.
La base de données Prométhée 23/01/2023 Prométhée est une banque de données sur les incendies de forêts survenus en région Méditerranéenne française. Cette banque de données a été fusionné avec la base de données sur les incendies de forêt en France (BDIFF) début 2023.
Le plan communal de sauvegarde (PCS) 19/01/2023 Le PCS est un plan qui contribue, à l’échelle communale, à la prévention des risques et à la gestion des crises associées.
Le repérage complémentaire de zones exposées aux risques d’incendies 13/01/2023 Ce repérage communal ou intercommunal d’autres zones à risque d’incendies, de feux de forêts facilite la connaissance et la prévention des risques.
Les territoires réputés particulièrement exposés aux risques d’incendie 10/01/2023 Cette qualification au titre des risques d’incendie entraîne la mobilisation de certains leviers pour prévenir les risques d’incendies dans ces territoires particulièrement exposés.
Les bois et forêts classés à risque d’incendie 10/01/2023 Ce classement facilite la prévention des risques de feux de forêts, en particulier par le biais des associations
La carte communale (CC) 30/12/2022 La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions.
Le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 30/12/2022 Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.