L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement. Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine. L’autorisation préalable à la construction de plusieurs logements dans un immeuble existant 14/12/2023 Cette autorisation peut aider à lutter contre l'habitat indigne, ainsi qu'à suivre et contrôler la réalisation de certains logements. Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable. Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol. L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti. Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent. L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable. Les études préalables 25/05/2023 Les études préalables permettent d’envisager et de comprendre les impacts (sur l’environnement par exemple) que vont avoir les futurs aménagements dans et parfois autour du périmètre de l’opération. L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction. La division primaire 25/03/2023 Ce type de division est un mécanisme de division simple et dérogatoire au régime du lotissement. La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel. La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires 25/03/2024 L'occupation de locaux vacants par des résidents temporaires facilite la protection et la préservation de ces locaux, mais aussi le logement et l'hébergement.
Le réseau Planif Territoires 08/01/2024 La réseau Planif Territoires facilite les échanges, les apports et les retours d'expériences en matière de planification urbaine.
L’autorisation préalable à la construction de plusieurs logements dans un immeuble existant 14/12/2023 Cette autorisation peut aider à lutter contre l'habitat indigne, ainsi qu'à suivre et contrôler la réalisation de certains logements.
Le référentiel des villes et territoires durables (RFSC) 13/12/2023 Le RFSC aide à l’élaboration de stratégies territoriales et de projets urbains intégrant les différentes dimensions du développement durable.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Les objectifs généraux de l'urbanisme 24/10/2023 Ces grands objectifs favorisent le croisement et l'intégration des différents enjeux d'un territoire dans l'aménagement, ainsi que l'harmonisation entre les collectivités publiques de leurs projets et décisions d'utilisation du sol.
L'office foncier de Corse (OFC) 24/10/2023 L'OFC facilite la mise en place de stratégies foncières locales en Corse.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti.
Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent.
L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable.
Les études préalables 25/05/2023 Les études préalables permettent d’envisager et de comprendre les impacts (sur l’environnement par exemple) que vont avoir les futurs aménagements dans et parfois autour du périmètre de l’opération.
L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction.
La division primaire 25/03/2023 Ce type de division est un mécanisme de division simple et dérogatoire au régime du lotissement.
La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel.
La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres.