Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation. Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement. Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti. Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent. L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable. Les études préalables 25/05/2023 Les études préalables permettent d’envisager et de comprendre les impacts (sur l’environnement par exemple) que vont avoir les futurs aménagements dans et parfois autour du périmètre de l’opération. L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction. La division primaire 25/03/2023 Ce type de division est un mécanisme de division simple et dérogatoire au régime du lotissement. La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel. La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres. Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires. Le Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) 21/03/2023 Les CAUE contribuent à promouvoir localement la qualité de l’architecture et de son environnement. Le dialogue compétitif 12/03/2023 Le dialogue compétitif est un mode de sélection qui, par le dialogue avec les candidats, facilite l’identification et la définition des moyens propres à satisfaire au mieux les besoins de l’acheteur. La délégation 07/02/2023 La délégation peut faciliter l'exécution d'une mission ou d'une compétence relevant d'une autorité, y compris en matière d'aménagement. La taxe d'aménagement (TA) 03/01/2023 La TA permet de financer certaines actions et opérations d'aménagement de collectivités territoriales et d'établissements publics de coopération intercommunale. Le bail réel immobilier (BRI) 09/11/2022 Le BRI est un bail de longue durée favorisant la minoration du prix du foncier et le développement d’une offre de logements intermédiaires. Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
Les indicateurs de suivi et d'évaluation 08/11/2023 Ces indicateurs facilitent le suivi des enjeux repérés, le suivi de la mise en oeuvre des actions retenues, l'évaluation de ces actions et le repérage d'éventuels besoins d'adaptation.
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) 12/09/2023 Au sein du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi), les OAP expriment de manière qualitative les ambitions et la stratégie d’une collectivité territoriale en termes d’aménagement.
Le dépassement des règles de constructibilité permis par le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 18/08/2023 Cette bonification a pour but d’optimiser la surface constructible du foncier bâti.
Le bilan promoteur 11/08/2023 Le bilan promoteur est une méthode utilisée régulièrement par les promoteurs pour estimer le bilan prévisionnel de l’opération immobilière qu’ils envisagent.
L'EcoQuartier 12/06/2023 La démarche EcoQuartier favorise les opérations d’aménagement qui reposent sur les enjeux et les principes de la ville durable.
Les études préalables 25/05/2023 Les études préalables permettent d’envisager et de comprendre les impacts (sur l’environnement par exemple) que vont avoir les futurs aménagements dans et parfois autour du périmètre de l’opération.
L’étude du potentiel de changement de destination et d’évolution d’un bâtiment 23/04/2023 Cette étude vise à intégrer les enjeux de réversibilité des usages des bâtiments en amont de la construction.
La division primaire 25/03/2023 Ce type de division est un mécanisme de division simple et dérogatoire au régime du lotissement.
La société publique locale d’aménagement d’intérêt national (SPLAIN) 23/03/2023 La SPLAIN facilite la coopération entre l’État et les collectivités territoriales sur l’aménagement opérationnel.
La société publique locale d’aménagement (SPLA) 23/03/2023 Les SPLA peuvent faciliter la réalisation d’opérations d’aménagement pour ses collectivités et établissements membres.
Aides Territoires 21/03/2023 Aides Territoires facilite la connaissance des aides (financières et autres) mobilisables par les territoires.
Le Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) 21/03/2023 Les CAUE contribuent à promouvoir localement la qualité de l’architecture et de son environnement.
Le dialogue compétitif 12/03/2023 Le dialogue compétitif est un mode de sélection qui, par le dialogue avec les candidats, facilite l’identification et la définition des moyens propres à satisfaire au mieux les besoins de l’acheteur.
La délégation 07/02/2023 La délégation peut faciliter l'exécution d'une mission ou d'une compétence relevant d'une autorité, y compris en matière d'aménagement.
La taxe d'aménagement (TA) 03/01/2023 La TA permet de financer certaines actions et opérations d'aménagement de collectivités territoriales et d'établissements publics de coopération intercommunale.
Le bail réel immobilier (BRI) 09/11/2022 Le BRI est un bail de longue durée favorisant la minoration du prix du foncier et le développement d’une offre de logements intermédiaires.