Guides et fiches

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite la connaissance des outils de connaissance du foncier en Outre-Mer :

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer présente synthétiquement les enjeux, caractéristiques et contraintes des politiques foncières

Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer est dédiée à l’aménagement à des fins de construction de logements.

Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bail réel immobilier (BRI)" permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)" permet d'en savoir plus sur :

Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "permis d’innover" (PI) et à l'ancien "permis d’expérimenter" (PE) permet d'en savoir plus sur :

Élaboré par la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère chargé de l'urbanisme, ce guide est dédié à la rédaction des notes d’enjeux de l’État dans le cadre de l’élaboration de documents d’urbanisme, en particulier des schémas

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "Commission nationale du débat public" (CNDP) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "site patrimonial remarquable" (SPR) permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux opérateurs économiques et à leurs structures juridiques permet d'en savoir plus sur :

Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "opération programmée d’amélioration de l’habitat" (OPAH) permet d'en savoir plus sur :