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Fiche
Carte communale (CC) et risques
30/09/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de risqu
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Fiche
Carte communale (CC) et mobilités
30/09/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de mobil
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Fiche
SRADDET et mobilités
18/01/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série sur "Le schéma régional d'aménagement, de développement dura
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Fiche
SRADDET et habitat
18/01/2024
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoir
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Guide
Le guide Foncier Outre-Mer
30/05/2023
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : les acteurs du foncier
23/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs
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Fiche
Foncier Outre-Mer : anticipation et planification
17/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer accompagne l’anticipation et la planification dans le cadre des politiques foncières en Outre
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Fiche
Etude logements : "Les marchés secondaires de la promotion immobilière : nouveaux territoires du développement ? "
28/11/2022
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :
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Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d'aménagement et de progra
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Fiche
La zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)
06/01/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)" permet d'en savoir plus sur :
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Guide
Vade-mecum pour la rédaction des notes d'enjeux
31/08/2021
Élaboré par la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère chargé de l'urbanisme, ce guide est dédié à la rédaction des notes d’enjeux de l’État dans le cadre de l’élaboration de documents d’urbanisme, en particulier des schémas
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Fiche
Plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) et commerce
19/03/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'articulation entre le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) et le commerce aborde les leviers pour intégrer les enjeux commerciaux du territoire dans différentes parties du PLU(i) :
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Série de guides
La série "ISO 37 101" : conduire des stratégies de développement territorial durable"
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, la série de guides "ISO 37 101 -Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à faciliter la construction et la conduite de projets de territoire et à accompagner les lanceurs d'appels à projets, en (…)
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Guide
ISO 37101 : pourquoi utiliser ce référentiel ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce livret introductif de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" aborde l’intérêt d’utiliser le référentiel ISO 37 101 comme système de management du développement durable pour :
(…)