Filtrer par thématique
- Aménagement opérationnel (18)
- Foncier (45) X
- Stratégies territoriales et planification urbaine (41)
- Fiscalité et financement (13)
- Participation du public (5)
- Environnement (47)
- Santé (15)
- Revitalisation des centres (7)
- Logement et habitat (37)
- Activités économiques et équipements (38)
- Mobilités (14)
Filtrer par finalité
Type de contenu
Fiche
Les biens sans maître (BSM) et l'état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle
06/06/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "biens sans maître (BSM)" et "état d’abandon manifeste (EAM) d’une parcelle" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le bail réel immobilier (BRI)
02/11/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "bail réel immobilier (BRI)" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
10/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "orientations d
Type de contenu
Guide
Fiscalité et foncier : panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier
07/12/2021
Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe d’aménagement (TA) et la taxe d’aménagement majorée (TAm)
05/06/2021
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
L’association syndicale libre (ASL)
15/03/2021
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "association syndicale libre" (ASL) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Les baux constructifs à droit réel
15/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux baux constructifs à droit réel permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
15/12/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les surfaces commerciales" (TASCOM) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (maj. TFPNB)
30/11/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière
20/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, ce "Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public
29/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La déclaration d’utilité publique (DUP) "travaux"
28/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "déclaration d’utilité publique de travaux" (DUP travaux) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le sursis à statuer
27/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "sursis à statuer" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La cession foncière avec charges
23/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "cessions foncières avec charges" permet d'en savoir plus sur :