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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : s’inspirer de pratiques étrangères pour développer de nouveaux dispositifs
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche clôture la série "'Maîtriser l'impact économiq
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : l’usufruit locatif social (ULS)
12/04/2019
Rédigée par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les organismes de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS)
12/04/2019
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : le bail réel immobilier (BRI)
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "'Maîtriser l'impact économique du
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les baux de longue durée
12/04/2019
Rédigée par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : la location accession
12/04/2019
Rédigée par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : le portage foncier longue durée
12/04/2019
Rédigée par le
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Fiche
Maîtriser l'impact économique du foncier : les chartes partenariales entre collectivités, bailleurs et promoteurs
12/04/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Maîtriser l'impact économique du foncier" est dédiée aux chartes partenariales entre collectivités,
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Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
10/02/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
10/02/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
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Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
10/02/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
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Fiche
Le lexique national d'urbanisme
27/06/2017
Élaboré par la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère chargé de l'urbanisme, cette fiche technique est dédiée au lexique national d'urbanisme (prévu par le décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre
(…)
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Fiche
Le projet urbain partenarial (PUP)
15/04/2017
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "projet urbain partenarial" (PUP) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Carte communale (CC) et risques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de risqu
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Fiche
Carte communale (CC) et mobilités
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de mobil