Montages opérationnels de BRS

publié le 11 septembre 2018

En réponse à une sollicitation du Ministère de la cohésion des territoires, le Cerema a documenté huit premières expériences de collectivités, coopératives HLM ou établissement public foncier engagés dans le montage d’OFS/BRS.

Objet :

Rendus opérationnels en mai 2017, les premiers Organismes de foncier solidaire (OFS), et dans leur sillage les premiers baux réels solidaire (BRS), voient le jour pour favoriser l’accession sociale à la propriété.

La direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du Ministère de la cohésion des territoires a sollicité le Cerema pour documenter cette dynamique.

Le présent dossier restitue huit retours d’expérience de collectivités, coopératives HLM ou établissement public foncier engagés dans le montage opérationnel de BRS :

Contributeurs :

Ce dossier a été rédigé par :
– Pascale Bedu, Cerema Nord-Picardie
– Marion Cauhopé, Cerema Territoires et ville
– Sandra Chardon, Cerema Sud-Ouest
– Christine Grimal, Cerema Méditerranée
– Bruno Le Gonidec, Cerema Ouest

Sous la coordination de :
– Marion Cauhopé, Cerema Territoires et ville
– Yves Joncheray, Direction générale de l’aménagement, de logement et de la nature, bureau des opérations d’aménagement (DGALN/DHUP/AD5)

Il n’aurait pas pu être réalisé sans la contribution de :
– Loïc Alcaraz, conseiller juridique, EPFL 74
– Stéphanie André, service habitat, Rennes métropole,
– Jean-Baptiste Debrandt, responsable du service habitat à la ville de Lille
– Bastien Delaunay, chargé de mission habitat-logement à la ville d’Avignon
– Emmanuelle Dubrana, directrice générale de CoopImmo
– Benoit Marin, directeur général adjoint de Logéo Méditerranée
– Imed Robbana, directeur général du Comité ouvrier pour le logement
Qu’ils soient ici remerciés.

Textes de référence :

Sur les OFS, voir : http://outil2amenagement.cerema.fr/...
Sur les BRS, voir : http://outil2amenagement.cerema.fr/...