STRUCTURE DE LA PAGE D'ACCUEIL DU SITE
 

Mentions légales

publié le 10 janvier 2014 (modifié le 1er août 2017)

Service gestionnaire : Direction technique Territoires et ville du Cerema - 2, rue Antoine Charial - 69426 LYON Cedex 03 - Téléphone : 04 72 74 58 00 - www.certu.fr

Directeur de la publication : Christian Curé, directeur de la Direction technique Territoires et ville.

Codirecteur de la publication, responsable de la rédaction : Silvain Czechowski, chef du département Urbanisme-Habitat, Direction technique Territoires et ville.

Site réalisé sous SPIP, squelette Giseh, développé par le ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie.

Droits d’auteur / copyright. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Les photos utilisées dans le site proviennent de :

  • la photothèque du ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie qui en a la propriété.
  • la photothèque de l’Agence d’Urbanisme de Lyon qui en a la propriété.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
  • ne pas modifier de telles informations ;

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par ce site. En revanche les pages ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.

La Direction technique Territoires et ville ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La Direction technique Territoires et ville n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

La Direction technique Territoires et ville se réserve le droit de modifier à tout moment les fiches présentes notamment en actualisant le site.

La Direction technique Territoires et ville ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à la Direction technique Territoires et ville ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Direction technique Territoires et ville qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.