Rapport du 16 mars 2021 publié par le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Liens mis en avant par le groupe de travail partenarial proposé par notre site sur le thème de la revitalisation des activités de centre-ville et centre-bourg.
Un rapport élaboré en juin 2020 dont les recommandations portent notamment sur le programme local de l’habitat comme levier en faveur de l’habitat inclusif.
Des bilans utiles aux porteurs de plans et programmes pour anticiper et prévenir certaines difficultés dans l’évaluation environnementale de leurs documents.
Des bilans utiles aux porteurs de documents d’urbanisme pour anticiper et prévenir certaines difficultés dans l’évaluation environnementale de leurs documents.
Un rapport du CGEDD qui fait état des défis auxquels sont confrontés les SCoT et qui vise à "redonner du sens au dispositif [SCoT] en traçant des perspectives d’évolution".