Actualités

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Un guide sur les destinations et sous-destinations des constructions

18/10/2024

Guide publié en juillet 2024 par le ministère chargé de l'urbanisme

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Une étude pour faciliter la renaturation dans la planification urbaine et les aménagement liés

02/09/2024

Etude de juillet 2024 proposée par la Fédération des SCoT

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Foire aux questions sur la planification urbaine

02/09/2024

FAQ publiée par le réseau Planif Territoires

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

09/08/2024

Guide (version juin 2024) publié par le ministère chargé de l'écologie

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Retours d'expériences sur le réaménagement de cours d'écoles pour plus de résilience

16/05/2024

Trois fiches publiées de 2022 à 2024 par le Cerema

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le guide opérationnel des opérations de restauration immobilière (ORI)

14/02/2024

Un guide rédigé en septembre 2023 par l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Type d'actualité

Juridique

L'arrêté du 3 janvier 2024 modifie le contenu et l'accès aux informations de la base permanente des équipements (BPE)

05/02/2024

Arrêté du 3 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2008 portant création d'une base permanente des équipements

Type d'actualité

Juridique

Le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PREPA) 2022-2025 est approuvé

05/01/2023

Arrêté du 8 décembre 2022 établissant le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques.

Type d'actualité

Juridique

Le décret du 30 décembre 2022 prolonge l’Observatoire des territoires

04/01/2023

Décret n° 2022-1759 du 30 décembre 2022 portant renouvellement de l’Observatoire des territoires.

Type d'actualité

Consultations

Consultation sur le projet d’arrêté établissant le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PREPA)

30/09/2022

Consultation publique, du 27 septembre au 18 octobre 2022, sur le projet d’arrêté établissant le PREPA.

Type d'actualité

Juridique

Un arrêté du 9 mars 2022 précise les zones administratives de surveillance de la qualité de l’air

21/03/2022

Arrêté du 9 mars 2022 relatif au découpage des régions en zones administratives de surveillance de la qualité de l’air ambiant.

Type d'actualité

Juridique

Le décret du 24 décembre 2021 renforce certains pans du plan climat-air-énergie territoriale (PCAET)

18/01/2022

Décret n° 2021-1783 du 24 décembre 2021 relatif au renforcement et à la mise à jour du plan d’action de réduction des polluants atmosphériques du plan climat-air-énergie territorial.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Les fiches "nature en ville"

10/08/2020

Elaborées en novembre 2015 par le Cerema, une série de fiches thématiques sur la nature en ville dans les projets d’aménagement urbain.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Une fiche action sur le bruit et les schémas de cohérence territoriale (SCoT)

01/02/2018

Une étude préventive « PPBE - Bruit et urbanisme » de 2013 mise en ligne par la DREAL Pays de la Loire.

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Un guide sur les destinations et sous-destinations des constructions

Une étude pour faciliter la renaturation dans la planification urbaine et les aménagement liés

Foire aux questions sur la planification urbaine

Le guide de l'aménagement durable (version juin 2024)

Retours d'expériences sur le réaménagement de cours d'écoles pour plus de résilience

Le guide opérationnel des opérations de restauration immobilière (ORI)

L'arrêté du 3 janvier 2024 modifie le contenu et l'accès aux informations de la base permanente des équipements (BPE)

Le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PREPA) 2022-2025 est approuvé

Le décret du 30 décembre 2022 prolonge l’Observatoire des territoires

Consultation sur le projet d’arrêté établissant le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PREPA)

Un arrêté du 9 mars 2022 précise les zones administratives de surveillance de la qualité de l’air

Le décret du 24 décembre 2021 renforce certains pans du plan climat-air-énergie territoriale (PCAET)

Les fiches "nature en ville"

Une fiche action sur le bruit et les schémas de cohérence territoriale (SCoT)