Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule pour accompagner la sobriété foncière et le recyclage urbain 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule propose des leviers pour des territoires sobres en foncier 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide pour élaborer un contrat de mixité sociale (CMS) 15/04/2023 Guide édité en décembre 2022 par le ministère chargé du logement Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un point 2021 sur le contrat de projet projet partenarial d’aménagement (PPA) 16/05/2022 Une fiche synthétique publiée en février 2022 par le ministère chargé du logement. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un "Qui fait quoi" pratique en matière d’urbanisme et d’aménagement 04/05/2022 Une boîte à outil élaboré en juin 2019 par la DREAL Bretagne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le point 2021 sur les établissements publics d’aménagement (EPA et EPFA) 04/05/2022 Une édition 2021 proposée sur le site du ministère chargé de l’écologie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences La fiche sur les associations foncière urbaines (AFU) de la DDTM de l’Aude 04/05/2022 Fiche réalisée en septembre 2018 par la DDTM de l’Aude. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Les procédures dédiées à la mise en comptabilité du plan local d’urbanisme (PLU, PLUi) 03/01/2022 Une page spéciale du site du ministère chargé de l’écologie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide d’application pour s’approprier les évolutions du livre Ier du code de la construction et de l’habitation 06/07/2021 Guide réalisé en juillet 2021 par le ministère chargé de l’écologie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Artificialisation des sols, grande opération d’urbanisme (GOU) et projet partenarial d’aménagement (PPA) 26/06/2021 Fiche "Transformer les territoires grâce au contrat" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide sur les concours de maîtrise d’oeuvre 10/02/2021 Guide actualisé en septembre 2020 par la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche technique sur l’accord-cadre 10/05/2020 Fiche mise à jour en avril 2019 par le ministère chargé des finances. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences La mise en oeuvre de la procédure intégrée pour le logement (PIL) à Cahors 25/03/2020 Retour sur la PIL de l’opération de renouvellement urbain du quartier de la Croix de Fer à Cahors (46). Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences La circulaire du 4 février 2019 précise l’accompagnement par l’Etat des projets d’aménagement des territoires 04/02/2019 Circulaire du 4 février 2019 relative à l’accompagnement par l’Etat des projets d’aménagement des territoires. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche du RNA commente le décret du 8 novembre 2016 relatif aux associations foncières urbaines de projet (AFUP) 19/10/2017 Fiche réalisée en décembre 2016 par le Réseau national des aménageurs (RNA). Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide sur la démarche stratégique de programmation urbaine 27/09/2017 Guide publiée en décembre 2015 par la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) Lire la suite Pagination Page courante 1 Page 2 Page suivante ›› Dernière page Dernier »
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