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Type de contenu
Guide
ISO 37101 : comment rédiger un appel à projet à destination des territoires avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à permettre aux lanceurs d’appels à projets (AAP) territorialisés "de concevoir mieux et plus vite les documents structurants (…)
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Guide
ISO 37101 : comment construire et conduire un projet de territoire avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" est dédié à la construction et à la conduite de projets de territoire avec l'utilisation du référentiel ISO 37101.
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
15/12/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les surfaces commerciales" (TASCOM) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Comparaison des principaux outils de financement des équipements publics (hors fiscalité directe et certaines redevances d’usage)
15/12/2020
Elaborée pour le site Outils de l’aménagement, cette fiche permet de comparer (et d'en savoir plus sur) les outils suivants de financement des équipements publics :
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Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : les lits d’accueil médicalisé (LAM)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
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Fiche
Hébergement et logement adapté : les nuitées d’hôtel
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux nuitées d’hôtel (
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : la résidence sociale ’classique’
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux résidences sociales dites "classiques".
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : la résidence accueil
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Le service intégré d’accueil et d’orientation (SIAO)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée au service intégré d’
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : la pension de famille (PF)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : le centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux Centres d’héberge
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : le centre d’hébergement d’urgence (CHU)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : le foyer de travailleurs migrants (FTM)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux foyers de travailleurs migrants (FTM). Elle aborde successivement :
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : le foyer de jeunes travailleurs (FJT)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux foyers de jeunes travailleurs (FJT). Elle aborde successivement :