Filtrer par thématique
- Aménagement opérationnel (18)
- Foncier (45)
- Stratégies territoriales et planification urbaine (41)
- Fiscalité et financement (13)
- Participation du public (5)
- Environnement (47) X
- Santé (15)
- Revitalisation des centres (7)
- Logement et habitat (37)
- Activités économiques et équipements (38)
- Mobilités (14)
Filtrer par finalité
Type de contenu
Guide
ISO 37101 : pourquoi utiliser ce référentiel ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce livret introductif de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" aborde l’intérêt d’utiliser le référentiel ISO 37 101 comme système de management du développement durable pour :
(…)
Type de contenu
Guide
ISO 37101 : comment rédiger un appel à projet à destination des territoires avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à permettre aux lanceurs d’appels à projets (AAP) territorialisés "de concevoir mieux et plus vite les documents structurants (…)
Type de contenu
Guide
ISO 37101 : comment construire et conduire un projet de territoire avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" est dédié à la construction et à la conduite de projets de territoire avec l'utilisation du référentiel ISO 37101.
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (maj. TFPNB)
30/11/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
30/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe locale sur la publicité extérieure" (TLPE) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles (DPENS)
21/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "droit de préemption dans les espaces naturels sensibles" (DPENS)
Type de contenu
Fiche
Le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles
21/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "droit de préemption des espaces agricoles" (DP espaces agricoles)
Type de contenu
Fiche
La zone agricole protégée (ZAP)
18/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone agricole protégée" (ZAP) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
L'emplacement réservé (ER)
16/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "emplacement réservé" (ER) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
10/02/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et risques
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de risqu
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et eau
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière d'eau.
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et changement climatique
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de chang
Type de contenu
Fiche
Carte communale (CC) et biodiversité
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de biodi