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Type de contenu
Fiche
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
15/12/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les surfaces commerciales" (TASCOM) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Comparaison des principaux outils de financement des équipements publics (hors fiscalité directe et certaines redevances d’usage)
15/12/2020
Elaborée pour le site Outils de l’aménagement, cette fiche permet de comparer (et d'en savoir plus sur) les outils suivants de financement des équipements publics :
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (maj. TFPNB)
30/11/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
30/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe locale sur la publicité extérieure" (TLPE) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : les lits d’accueil médicalisé (LAM)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : la résidence accueil
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Le service intégré d’accueil et d’orientation (SIAO)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée au service intégré d’
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : le centre d’hébergement d’urgence (CHU)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : les appartements de coordination thérapeutique (ACT)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : les lits halte soins santé (LHSS)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
Type de contenu
Série de fiches
La série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté"
01/09/2020
Co-rédigée par le ministère chargé de la solidarité et de la santé, le ministère chargé du logement, la Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL) et le Cerema, cette série
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la cotisation foncière des entreprises (CFE)
06/01/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
10/02/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
10/02/2019
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"