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Fiche
Capacités d’achat des ménages et programmation immobilière
31/07/2023
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, dans le prolongement du webinaire sur "La promotion immobilière dans les petites villes et villes moyennes", cette fiche revient sur l’articulation entre les capacités d’achat
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Guide
Le guide Foncier Outre-Mer
30/05/2023
Rédigé par le Cerema, à la demande de la Direction générale des Outres-mer (DGOM), le guide Foncier Outre-Mer présente :
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Fiche
Foncier Outre-Mer : les acteurs du foncier
23/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer facilite le repérage des différents acteurs mobilisables Outre-Mer (sous forme de mandala des acteurs) pour&nbs
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Fiche
Foncier Outre-Mer : aménagement opérationnel et renouvellement urbain
16/05/2023
Rédigée par le Cerema, cette fiche du guide Foncier Outre-Mer est dédiée à l’aménagement à des fins de construction de logements.
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Fiche
Etude logements : "Les marchés secondaires de la promotion immobilière : nouveaux territoires du développement ? "
28/11/2022
Elaborée pour les Outils de l'aménagement, cette étude vise à analyser l’évolution quantitative et qualitative des marchés immobiliers de logements dits "secondaires". Elle aborde différentes caractéristiques et tendances de ces marchés :
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Fiche
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
27/06/2022
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "règlement national d’urbanisme" (RNU) permet d'en savoir plus sur :
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Guide
Fiscalité et foncier : panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier
07/12/2021
Dans un contexte où les collectivités disposent de peu d’éléments sur l’impact de la fiscalité sur les marchés fonciers, le Cerema a ainsi travaillé
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Fiche
Le permis d’innover (PI) et le permis d’expérimenter (PE)
24/10/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "permis d’innover" (PI) et à l'ancien "permis d’expérimenter" (PE) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les opérateurs économiques et leurs structures juridiques
17/07/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux opérateurs économiques et à leurs structures juridiques permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Les procédures de passation en matière de marchés publics
17/02/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux procédures de passation en matière de marchés publics permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le projet d’intérêt général (PIG) et l’opération d’intérêt national (OIN)
26/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée aux outils "projet d’intérêt général" (PIG) et "opération d’intérêt national" (OIN) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière
20/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, ce "Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le mandat (travaux et études)
15/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "mandat (travaux et études)" permet d'en savoir plus sur :