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Fiche
Hébergement et logement adapté : les appartements de coordination thérapeutique (ACT)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée aux
Type de contenu
Fiche
Hébergement et logement adapté : les lits halte soins santé (LHSS)
01/09/2020
Mise à jour en 2020, cette fiche de la série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté" est dédiée
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Série de fiches
La série "Dispositifs d’hébergement et de logement adapté"
01/09/2020
Co-rédigée par le ministère chargé de la solidarité et de la santé, le ministère chargé du logement, la Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL) et le Cerema, cette série
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Fiche
La zone d’aménagement concerté (ZAC)
31/01/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone d’aménagement concerté" (ZAC) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La concession d’aménagement
27/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "concession d’aménagement" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
L'emplacement réservé (ER)
16/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "emplacement réservé" (ER) permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
Le lexique national d'urbanisme
27/06/2017
Élaboré par la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère chargé de l'urbanisme, cette fiche technique est dédiée au lexique national d'urbanisme (prévu par le décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre
(…)
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Fiche
Carte communale (CC) et mobilités
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques de la carte communale (CC)" est dédiée aux leviers de cette carte en matière de mobil
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Série de fiches
La série "Approches thématiques de la carte communale (CC)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
Type de contenu
Série de fiches
La série "Approches thématiques du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
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Fiche
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) et mobilités
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche de la série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)" est dédiée aux leviers du SCoT en matière
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Série de fiches
La série "Approches thématiques du schéma de cohérence territoriale (SCoT)"
12/12/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa
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Série de fiches
La série "Approches thématiques du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)"
23/11/2020
Rédigée par le Cerema, cette série de fiches est dédiée à l'intégration de différents enjeux thématiques pa