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Type de contenu
Fiche
La vente d’immeuble à rénover (VIR)
16/01/2021
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "vente d’immeuble à rénover" (VIR) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Série de guides
La série "ISO 37 101" : conduire des stratégies de développement territorial durable"
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, la série de guides "ISO 37 101 -Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à faciliter la construction et la conduite de projets de territoire et à accompagner les lanceurs d'appels à projets, en (…)
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Guide
ISO 37101 : pourquoi utiliser ce référentiel ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce livret introductif de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" aborde l’intérêt d’utiliser le référentiel ISO 37 101 comme système de management du développement durable pour :
(…)
Type de contenu
Guide
ISO 37101 : comment rédiger un appel à projet à destination des territoires avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" vise à permettre aux lanceurs d’appels à projets (AAP) territorialisés "de concevoir mieux et plus vite les documents structurants (…)
Type de contenu
Guide
ISO 37101 : comment construire et conduire un projet de territoire avec le référentiel ISO 37101 ?
21/12/2020
Publié par le ministère chargé de la transition écologique, ce guide de la série "ISO 37 101 - Conduire des stratégies de développement territorial durable" est dédié à la construction et à la conduite de projets de territoire avec l'utilisation du référentiel ISO 37101.
Type de contenu
Fiche
Fiscalité et foncier : la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (maj. TFPNB)
30/11/2020
Rédigée par le Cerema, cette fiche du "Panorama de la fiscalité à effet levier sur le foncier"
Type de contenu
Fiche
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
30/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe locale sur la publicité extérieure" (TLPE) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La taxe sur les friches commerciales (TFC)
24/11/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "taxe sur les friches commerciales" (TFC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière
20/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, ce "Tableau comparé de différents outils au service de la division foncière" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le mandat (travaux et études)
15/11/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "mandat (travaux et études)" permet d'en savoir plus sur :
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Fiche
La zone d’aménagement concerté (ZAC)
31/01/2020
Elaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone d’aménagement concerté" (ZAC) permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
La concession d’aménagement
27/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "concession d’aménagement" permet d'en savoir plus sur :
Type de contenu
Fiche
Le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles (DPENS)
21/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "droit de préemption dans les espaces naturels sensibles" (DPENS)
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Fiche
Le droit de préemption (DP) sur les espaces agricoles
21/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "droit de préemption des espaces agricoles" (DP espaces agricoles)
Type de contenu
Fiche
La zone agricole protégée (ZAP)
18/01/2020
Élaborée pour les Outils de l’aménagement, cette fiche dédiée à l'outil "zone agricole protégée" (ZAP) permet d'en savoir plus sur :