Climat
Identifier des outils pour...
Connaître les émissions de gaz à effet de serre et les effets du changement climatique
Pour une collectivité territoriale, lutter contre le changement climatique et s'adapter à ce changement supposent un diagnostic préalable afin de connaître les émissions de gaz à effet de serre (GES) du territoire (état, évolution, sources d'émissions...), les incidences de ce changement sur ce territoire et sa population.
Le Centre de ressources pour l'adaptation au changement climatique
Climat HD
DRIAS, "Les futurs du climat"
Climadiag Commune
L'observatoire régional "climat air énergie" (ORCAE ou ORECA)
Définir et contextualiser sa stratégie face au changement climatique
Toute collectivité territoriale qui le souhaite peut se fixer une stratégie pour lutter contre le changement climatique et s'adapter à ce changement (dans la limite de son champ de compétence et dans le respect de celui des autres). Dans les faits, toutefois, aucune stratégie territoriale n'est déconnectée de ce qui se passe au-delà de son périmètre et de son échelle. Faire le lien avec les stratégies des périmètres limitrophes aide à anticiper les effets de bords. De même, faire le lien avec les orientations prévues à d'autres échelles contribue à replacer les actions locales dans un contexte plus large : cela aide à voir en quoi ces actions peuvent concourir à la stratégie globale face au changement climatique.
Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
Le schéma de cohérence territoriale (SCoT)
Le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE)
Le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)
Le schéma d’aménagement régional (SAR)
Le budget carbone
La stratégie nationale bas carbone (SNBC)
Le plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC)
S'adosser à la planification urbaine et stratégique
La planification urbaine et multi-thématiques regorge de leviers en matière climatique, parce qu'elle influe à la fois sur les principales sources d'émissions de gaz à effet de serre (transports, résidentiel et tertiaire, industrie...) et sur la plupart des enjeux accentués par le changement climatique (eau, biodiversité, santé...). Certains de ses documents intègrent ou valent même document "air énergie climat" sur leur territoire (SRADDET, SAR, ceux des SCoT valant PCAET). Certains documents pouvant tenir lieu de document d'urbanisme peuvent aussi contribuer à cette politique (charte de PNR valant SCoT...).
Le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)
Le schéma d’aménagement régional (SAR)
Le plan d’aménagement et de développement durable de Corse (PADDuC)
Le schéma directeur de la région d’Ile-de-France (SDRIF)
Le schéma de cohérence territoriale (SCoT)
Le parc naturel régional (PNR)
Le plan local d’urbanisme (PLU, PLUi)
La carte communale (CC)
Inciter à l'intégration des enjeux climatiques dans l'aménagement
A l'échelle de l'aménagement du territoire (documents d'urbanisme...) ou de l'aménagement opérationnel (constructions, travaux...), certains outils favorisent l'intégration des enjeux climatiques dès l'amont des projets. Il s'agit notamment de règles et d'objectifs généraux de l'urbanisme, d'approches intégrées de l'environnement, de référentiels, de contrats de transition, d'aides financières... Il peut aussi servir de s'appuyer sur des réseaux de l'aménagement et de l'urbanisme (pour des retours d'expériences sur l'intégration des enjeux climatiques dans l'aménagement).
Les objectifs généraux de l'urbanisme
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (EEDU)
L’évaluation environnementale des plans et programmes (EEPP) - hors documents d’urbanisme
L’évaluation environnementale des projets (étude d’impact)
L’évaluation environnementale des procédures intégrées, communes et coordonnées (EECC ou EEICC)
L’approche environnementale de l’urbanisme (AEU2)
Le standard ISO 37101
Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
L'EcoQuartier
Le réseau Planif Territoires
La communauté "Quartiers de demain"
Le réseau national des aménageurs (RNA)
L'agence d'urbanisme
Aides Territoires
Gérer plus particulièrement le recul du trait de côte
Accentué par le changement climatique, le recul du trait de côte affecte notamment les constructions et aménagements des secteurs exposés (à court, moyen et long termes). Il oblige à repenser l'aménagement de nombreux territoires littoraux. Au-delà des outils généraux exposés ci-avant, de nombreux outils contribuent plus spécifiquement à anticiper et gérer les impacts liés au recul du trait de côte.
L'observatoire du trait de côte
La stratégie locale de gestion intégrée du trait de côte (SLGITC)
La liste des communes impactées par le recul du trait de côte
La carte locale d’exposition au recul du trait de côte (CLERTC)
La zone exposée au recul du trait de côte (ZERTC)
La carte de préfiguration des zones exposées au recul du trait de côte (pré-ZERTC)
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Le sursis à statuer "classique"
Le projet partenarial d’aménagement (PPA)
Les réserves foncières
L'emplacement réservé (ER)
Le droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte (DPRTC)
Le bail réel d’adaptation à l’érosion côtière (BRAEC)
Les dispenses de formalités (au titre du code de l’urbanisme)
Suivre et évaluer la mise en œuvre des actions
En complément du suivi des émissions de gaz à effet de serre et des impacts du changement climatique (voir les outils concernant ces émissions et ses impacts), suivre et évaluer la mise en œuvre des actions retenues aide à mesurer l'efficacité de ces actions sur le climat et les enjeux affectés par le changement climatique, à identifier plus facilement ce qui marche et à repérer, le cas échéant, des pistes d'amélioration ou des effets à corriger. Ce processus s'appuie essentiellement sur des indicateurs, des observatoires et des bilans périodiques.
Les indicateurs de suivi et d'évaluation
Le rapport sur l’action des collectivités territoriales en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d’adaptation au changement climatique
Affiner ses outils selon les enjeux territoriaux
La biodiversité constitue un levier à la fois pour lutter contre le changement climatique (en tant que puits de carbone) et pour s'adapter à ce changement (solutions d'adaptation fondées sur la nature...). Mais elle est elle-même impactée par le changement climatique, ce qui rend sa préservation d'autant plus importante.
Le changement climatique impacte largement la ressource en eau, tant au niveau de sa disponibilité (épisodes de sécheresse, conflits d'usage...) que de sa qualité. La mobilisation des outils de préservation et de gestion de la ressource et d'assainissement devient ainsi encore plus importante pour la résilience des territoires.
Le changement climatique est un facteur d'aggravation de certains risques naturels (en terme de fréquence et/ou d'intensité) : inondations, retrait-gonflement des argiles, feux de forêts... Les outils de prévention et de gestion des risques seront d'autant plus importants pour la résilience des territoires.
Le secteur des transports est le premier secteur émetteur de gaz à effet de serre en France. Le secteur routier, en particulier, constitue une part importante de ces émissions. Les outils de l'aménagement favorisant la réduction des obligations de déplacements motorisés des personnes et de transports de marchandises sont donc centraux dans l'action des territoires pour lutter contre le changement climatique.
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Guides et fiches associés
La grande opération d’urbanisme (GOU)
Le règlement national d’urbanisme (RNU)
Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
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