METHODOLOGIE - Le guide "Assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec les SDAGE et PGRI du bassin Rhin-Meuse 2016-2021"

publié le 27 mai 2019 (modifié le 13 août 2020)

Guide opérationnel élaboré en 2019 pour le bassin Rhin-Meuse, mais avec des problématiques qui peuvent aussi intéresser les autres territoires

Le guide "Assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec les SDAGE et PGRI du bassin Rhin-Meuse 2016-2021" aborde les notamment les points suivants :

  • Intégrer les enjeux de l’eau dans les documents d’urbanisme
  • L’eau dans l’aménagement du territoire : liens entre eau et développement des territoires, outils SDAGE, PGRI et document d’urbanisme

Il propose également une série de fiches pratiques :

  • Préserver la biodiversité et les continuités écologiques
  • Préserver et gérer la ressource en eau
  • Ne pas aggraver les risques d’inondation et réduire la vulnérabilité des territoires
  • Gérer les eaux pluviales et le ruissellement

Ses annexes permettent également de bénéficier d’éléments utiles pour connaître :

  • Les orientations du SDAGE et PGRI Seine-Normandie concernant les documents d’urbanisme
  • Les outils opposables des SCoT et des PLU issus du code de l’urbanisme
  • Les données SIG téléchargeables
  • La carte des exemples de bonnes pratiques dans le bassin Rhin-Meuse
  • Un questionnement simplifié à l’attention des porteurs de projets ou services de l’État pour faciliter la prise en compte les enjeux « eau »
  • etc.

Pour en savoir plus :
Vous pouvez consulter ce guide sur le site Internet de l’agence de l’eau Rhin Meuse