Les fiches du Gridauh sur SCoT, énergie et changement climatique
Une série de fiches juridiques publiée en 2013 et 2016 sur la thématique.
Groupement d’intérêt public (GIP) de recherche sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat, le Girdauh a élaboré en mars 2013 une série de fiches d’analyse juridique sur les SCoT, l’énergie et le climat :
- Fiche 1 : Introduction
- Fiche 2 : SCot et stratégie d’atténuation
- Fiche 3 : SCot et stratégie d’adaptation
A ces fiches s’ajoutent une contribution du Laboratoire Interdisciplinaire Environnement et Urbanisme (Université d’Aix-Marseille) sur le climat urbain, l’énergie et le droit de l’urbanisme (publiées en 2016) :
Attention : si ces fiches éclairent sur ces problématiques dans les SCoT et sur leur historique, certaines évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles sont intervenues depuis leur rédaction (voir notre rubrique sur SCoT, air, énergie et climat).