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L’environnement est constitué d’éléments sociaux et naturels (biologiques, physiques, chimiques) qui définissent le cadre de vie d’une société. Un ensemble de dispositifs, de prescriptions, de règles existe afin d’organiser un espace viable pour les activités humaines et permettre une gestion et une utilisation durable des ressources naturelles.
LES ÉVOLUTIONS DU SITE :
Pour améliorer la qualité de services, nous procédons depuis avril 2020 à la mise à jour, à l’enrichissement et à la création de contenus dans cette partie de notre site. Ont déjà bénéficié de ce travail :
En avril 2020, la rubrique "Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, les plans et les programmes",
Vous pouvez retrouver, tous les mois, l’essentiel des évolutions du site Outils de l’aménagement dans le dossier "Notre site se met à jour"
OPTIONS DE NAVIGATION :
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Décret du 17 janvier 2022 portant classement, parmi les sites du département des (...)
Lien vers cet article dans la rubrique "PADDuC" de notre site
Décret n° 2022-1289 du 1er octobre 2022 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires sur (...)
Arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l’arrêté du 7 février 2022 portant modification du site Natura (...)
Arrêté du 23 septembre 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Décret n° 2022-1214 du 2 septembre 2022 modifiant divers décrets portant classement ou (...)
Décret n° 2022-1213 du 2 septembre 2022 portant création de la réserve naturelle nationale (...)
