Accueil
Message
L’environnement est constitué d’éléments sociaux et naturels (biologiques, physiques, chimiques) qui définissent le cadre de vie d’une société. Un ensemble de dispositifs, de prescriptions, de règles existe afin d’organiser un espace viable pour les activités humaines et permettre une gestion et une utilisation durable des ressources naturelles.
LES ÉVOLUTIONS DU SITE :
Pour améliorer la qualité de services, nous procédons depuis avril 2020 à la mise à jour, à l’enrichissement et à la création de contenus dans cette partie de notre site. Ont déjà bénéficié de ce travail :
En avril 2020, la rubrique "Prendre en compte l’environnement de manière globale dans les projets, les plans et les programmes",
Vous pouvez retrouver, tous les mois, l’essentiel des évolutions du site Outils de l’aménagement dans le dossier "Notre site se met à jour"
OPTIONS DE NAVIGATION :
Pour faciliter votre navigation sur le site, l’accès à nos présentations d’outils peut se faire autant par l’entrée "problématiques" (exposées ci-contre, dans la colonne de gauche) que par la liste des sigles (pour un accès direct à de nombreuses présentations d’outils).
Décret du 17 janvier 2022 portant classement, parmi les sites du département des (...)
Lien vers cet article dans la rubrique "PADDuC" de notre site
Consultation publique, du 17 juin au 13 juillet 2022, sur le projet de décret en application des (...)
Pour en savoir plus sur cet inventaire et découvrir des informations associées
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l’action en matière (...)
Décret n° 2022-794 du 5 mai 2022 mettant fin à l’inscription de sites inscrits au titre de (...)
Ordonnance n° 2022-534 du 13 avril 2022 relative à l’autorisation environnementale des travaux (...)
