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NOUVEAUTÉS :
Les derniers ajouts, vérifications ou mises à jour dans cette rubrique (en 2022) concernent notamment les thématiques suivantes :- Sobriété foncière et lutte contre l’artificialisation des sols- Risques- Approche globale de l’environnement- Participation du publicVous pouvez retrouver l’essentiel des évolutions du site Outils de l’aménagement dans le dossier "Notre site se met à jour"
L’environnement est constitué d’éléments sociaux et naturels (biologiques, physiques, chimiques) qui définissent le cadre de vie d’une société. Il rassemble et fait se croiser de nombreuses composantes thématiques : sol, eau, air, biodiversité, patrimoine et paysage, risques, pollutions, nuisances, déchets, etc., tout en intégrant une dimension transversale de participation du public aux décisions susceptible d’impacter l’environnement.
Un ensemble de dispositifs, de prescriptions, de règles et outils existe en vue de concilier l’aménagement de l’espace et les projets urbains avec la préservation de cet environnement et de la santé humaine.
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Apports du webinaire du 8 novembre 2022 organisé par le Cerema
Rubrique du site du ministère dédiée à la SNBC
Un site utile pour faciliter le repérage et la remobilisation des friches
Arrêté du 8 décembre 2022 établissant le plan national de réduction des émissions de polluants (...)
Décret n° 2022-1653 du 23 décembre 2022 portant application de l’article L. 152-5-1 du code de (...)
