Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche pratique sur les biens sans maître 15/11/2022 Fiche publiée en avril 2022 (à jour de la loi 3DS) par les services de l’Etat en Haute-Vienne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un arrêté de protection des habitats naturels (APHN) pour le Mont Blanc 27/10/2022 Présentation de l’APHN par le site de la préfecture de Haute-Savoie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Outils et solutions techniques pour limiter l’imperméabilisation des sols 28/07/2022 Fiche "Limiter l’imperméabilisation des sols" publiée en 2021 par le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide du schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé 13/07/2022 Un guide publié en mai 2022 par le ministère chargé de l’écologie et la fédération nationale des SCoT (FédéSCoT). Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations des données DV3F 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation des données DV3F dans les domaines du foncier et de l’habitat. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations des Fichiers fonciers 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation des Fichiers fonciers dans les domaines du foncier, de l’occupation des sols, de l’habitat, de l’économie… Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations d’UrbanSimul en région Provence-Alpes-Côte d’Azur 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation d’UrbanSimul dans les domaines du foncier, de l’habitat, de l’économie et de l’énergie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide du CNFPT pour aider les collectivités territoriales à s’approprier la loi Climat et résilience 27/05/2022 Guide publié en mars 2022 par le Centre national de la fonction publique territoriale. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Des éléments sur la promesse de vente d’un terrain situé dans un lotissement 18/05/2022 Informations utiles proposées sur le site du ministère chargé de l’aménagement. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un point 2021 sur le contrat de projet projet partenarial d’aménagement (PPA) 16/05/2022 Une fiche synthétique publiée en février 2022 par le ministère chargé du logement. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide sur les établissements publics fonciers d’État (EPFE) 05/05/2022 Guide publié en septembre 2019 par le ministère chargé de la cohésion des territoires. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide des établissements publics fonciers locaux (EPFL) 05/05/2022 Guide publié pour l’année 2019 par l’association nationale des EPFL. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un "Qui fait quoi" pratique en matière d’urbanisme et d’aménagement 04/05/2022 Une boîte à outil élaboré en juin 2019 par la DREAL Bretagne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le point 2021 sur les établissements publics d’aménagement (EPA et EPFA) 04/05/2022 Une édition 2021 proposée sur le site du ministère chargé de l’écologie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences La fiche sur les associations foncière urbaines (AFU) de la DDTM de l’Aude 04/05/2022 Fiche réalisée en septembre 2018 par la DDTM de l’Aude. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Préserver la nature et la trame verte et bleue pour lutter contre l’artificialisation des sols 21/02/2022 Fiche "Préserver la nature ordinaire et ménager les territoires par la trame verte et bleue", publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ Page 1 Page courante 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
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