Actualités

Présentation de la démarche « territorialisation de la production de logements (TPL) » et de l’outil de calcul OTELO.

Le RNA, a mis en avant les leviers concrets de mutualisation et de polyvalence des équipements publics pour répondre aux nouvelles exigences de financement et d’usages, dans son groupe de travail dédié aux cadres juridiques et coopératifs de l’aménagement opérationnel.

Cette série de fiches, élaborée en 2019, fournit un appui aux acteurs de l’habitat pour construire et contribuer à la réalisation de PLH.

Fiche élaborée en juillet 2019 par les ministères chargés de l’agriculture et de la cohésion des territoires.

Un retour d’expérience du Club PLUi (publié en 2019) qui aborde notamment les apports de la démarche d’intégration du PLH dans le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi).

Fiche élaborée en juin 2016 par l’Ademe.

Un retour d’expérience du Club PLUi (publié en 2019) qui aborde notamment la complémentarité entre le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) et PLH pour territorialiser l’offre de logements en milieu métropolitain.

Guide élaboré en 2019 par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).

Guide opérationnel élaboré pour le bassin Rhin-Meuse, mais avec des problématiques qui peuvent concerner le territoire national.

Guide réalisé par le CEPRI en 2019 afin de faciliter l’intégration des enjeux inondation dans les PLU(i).

4 fiches élaborées par le Cerema (2017) qui abordent l’éolien, le photovoltaïque, les réseaux de chaleur, l’articulation entre les différents documents de planification en matière d’énergie.

Une page dédiée aux deux APG sur le site de la DRIEAT Ile-de-France.

Une fiche de cas du Cerema réalisée en 2019, sur la réalisation de 3 logements sociaux en VEFA sur la commune.

Une évaluation par cette agence de l’eau, en 2014-2015, d’un de ses principaux outils utilisé pour faciliter l’atteinte des objectifs du SDAGE en matière d’eau.

Un guide d’information élaboré en 2019 par la SAFER Nouvelle Aquitaine sur l’aliénation d’un bien agricole et le droit de préemption des SAFER.

Vidéos, notes au format 4 pages… et de nombreux autres éléments intéressants sur l’habitat participatif.