Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche de l’EPF Bretagne sur l’expropriation des immeubles insalubres ou menaçant ruine (DUP Loi Vivien) 28/02/2023 Fiche mise à jour en septembre 2020 par l’établissement public foncier de Bretagne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Des documents pour aider à la rédaction des plans communaux de sauvegarde (PCS) dans l’Hérault 20/02/2023 Informations utiles sur les plans communaux (PCS) et intercommunaux (PICS) de sauvegarde et outils pratiques pour rédiger un PCS, par les services de l’État dans l’Hérault. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche sur les apports du recensement de la population dans l'analyse des mobilités 16/02/2023 Fiche publiée en 2022 par le Cerema Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le cahier "Culture du risque, les populations au coeur de l’action" 15/02/2023 Un cahier pratique publié en 2023 par le Cerema pour favoriser la culture du risque et l’implication des populations. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche pratique sur les biens sans maître 15/11/2022 Fiche publiée en avril 2022 (à jour de la loi 3DS) par les services de l’Etat en Haute-Vienne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un arrêté de protection des habitats naturels (APHN) pour le Mont Blanc 27/10/2022 Présentation de l’APHN par le site de la préfecture de Haute-Savoie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Outils et solutions techniques pour limiter l’imperméabilisation des sols 28/07/2022 Fiche "Limiter l’imperméabilisation des sols" publiée en 2021 par le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide du schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé 13/07/2022 Un guide publié en mai 2022 par le ministère chargé de l’écologie et la fédération nationale des SCoT (FédéSCoT). Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations des données DV3F 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation des données DV3F dans les domaines du foncier et de l’habitat. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations des Fichiers fonciers 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation des Fichiers fonciers dans les domaines du foncier, de l’occupation des sols, de l’habitat, de l’économie… Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations d’UrbanSimul en région Provence-Alpes-Côte d’Azur 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation d’UrbanSimul dans les domaines du foncier, de l’habitat, de l’économie et de l’énergie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide du CNFPT pour aider les collectivités territoriales à s’approprier la loi Climat et résilience 27/05/2022 Guide publié en mars 2022 par le Centre national de la fonction publique territoriale. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Des éléments sur la promesse de vente d’un terrain situé dans un lotissement 18/05/2022 Informations utiles proposées sur le site du ministère chargé de l’aménagement. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un point 2021 sur le contrat de projet projet partenarial d’aménagement (PPA) 16/05/2022 Une fiche synthétique publiée en février 2022 par le ministère chargé du logement. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide sur les établissements publics fonciers d’État (EPFE) 05/05/2022 Guide publié en septembre 2019 par le ministère chargé de la cohésion des territoires. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide des établissements publics fonciers locaux (EPFL) 05/05/2022 Guide publié pour l’année 2019 par l’association nationale des EPFL. Lire la suite Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ Page 1 Page courante 2 Page 3 Page 4 … Page suivante ›› Dernière page Dernier »
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