Actualités

Type d'actualité

Replays

Les replays et synthèses du Forum des solutions, pour accompagner sur la revitalisation

16/02/2022

Lien vers les replays du Forum sur le site du Plan urbanisme construction architecture (PUCA).

Type d'actualité

Liens utiles

Le programme "Action coeur de ville" (ACV) sur le site de l’ANCT

16/02/2022

Présentation du programme ACV par l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT).

Type d'actualité

Liens utiles

Le programme Action coeur de ville (ACV) par le ministère chargé de la Cohésion des territoires

03/02/2022

Présentation d’ACV sur le site du ministère chargé de la Cohésion des territoires.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Un guide pour faciliter l’application de la compensation agricole dans la Vienne

28/01/2022

Guide proposé par les services de l’État dans la Vienne.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Le droit de préemtion commercial (DP commercial) par l’EPF de Bretagne

20/12/2021

Fiche mise à jour en septembre 2020 sur le site de l’établissement public foncier de Bretagne.

Le guide du Conseil d’Etat sur les outils d’action économique

14/09/2021

Guide réalisé en juillet 2015 par le Conseil d’Etat, avec une actualisation 2020-2021.

Type d'actualité

Liens utiles

Présentation de la Commission territoriale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CTPENAF)

24/08/2021

Présentation par la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) de Corse.

Type d'actualité

Liens utiles

Présentation de la Commission interdépartementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CIPENAF)

24/08/2021

Présentation sur le site de la direction régionale interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRIAAF).

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

La multi-fonctionnalité des sols étudiée par le projet MUSE

20/08/2021

Un dossier spécial sur le site Internet du Cerema.

Type d'actualité

Synthèses et décryptages

Les fiches thématique du SRADDET Hauts de France

03/08/2021

Fiches thématiques publiées en mars 2021 par la région (agence Hauts-de-France 2020-2040) suite à l’approbation du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires.

Type d'actualité

Liens utiles

Le portail (observatoire) de l’artificialisation des sols

08/07/2021

Un site pratique pour trouver des données et outils en matière de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation des sols.

Type d'actualité

Juridique

Un avis du Conseil d’État du 11 juin 2021 sur les infrastructures de téléphonie mobile face à la loi Littoral

29/06/2021

Avis du Conseil d’État n° 449840 du 11 juin 2021.

Type d'actualité

Méthodologie et retours d’expériences

Artificialisation des sols, grande opération d’urbanisme (GOU) et projet partenarial d’aménagement (PPA)

26/06/2021

Fiche "Transformer les territoires grâce au contrat" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols.

Type d'actualité

Juridique

Un décret du 11 juin 2021 prévoit les conditions de l’autorisation de location des locaux commerciaux en tant que meublés de tourisme

14/06/2021

Décret n° 2021-757 du 11 juin 2021 relatif à la location d’un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme.

Type d'actualité

Juridique

Un décret du 2 juin 2021 modifie les dispositions relatives à la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

07/06/2021

Décret n° 2021-705 du 2 juin 2021 modifiant le décret n° 95-85 du 26 janvier 1995 relatif à la taxe sur les surfaces commerciales.

Type d'actualité

Liens utiles

L’observatoire des zones d’activités économiques (OZAE) dans le Maine-et-Loire

19/05/2021

Exemple d’observatoire de zone d’activités mis en place localement.

Actualités

Filtrer par thématique

Filtrer par catégorie

Les replays et synthèses du Forum des solutions, pour accompagner sur la revitalisation

Le programme "Action coeur de ville" (ACV) sur le site de l’ANCT

Le programme Action coeur de ville (ACV) par le ministère chargé de la Cohésion des territoires

Un guide pour faciliter l’application de la compensation agricole dans la Vienne

Le droit de préemtion commercial (DP commercial) par l’EPF de Bretagne

Le guide du Conseil d’Etat sur les outils d’action économique

Présentation de la Commission territoriale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CTPENAF)

Présentation de la Commission interdépartementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CIPENAF)

La multi-fonctionnalité des sols étudiée par le projet MUSE

Les fiches thématique du SRADDET Hauts de France

Le portail (observatoire) de l’artificialisation des sols

Un avis du Conseil d’État du 11 juin 2021 sur les infrastructures de téléphonie mobile face à la loi Littoral

Artificialisation des sols, grande opération d’urbanisme (GOU) et projet partenarial d’aménagement (PPA)

Un décret du 11 juin 2021 prévoit les conditions de l’autorisation de location des locaux commerciaux en tant que meublés de tourisme

Un décret du 2 juin 2021 modifie les dispositions relatives à la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

L’observatoire des zones d’activités économiques (OZAE) dans le Maine-et-Loire