Type d'actualité Liens utiles La veille "Connaissance et mobilisation du foncier" de janvier-février est parue 13/03/2024 Veille d'actualités sur le foncier proposée par la Cerema Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule pour accompagner la sobriété foncière et le recyclage urbain 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Liens utiles La veille "Connaissance et mobilisation du foncier" de novembre-décembre 2023 est parue 15/12/2023 Veille d'actualités sur le foncier proposée par la Cerema Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide pour élaborer un contrat de mixité sociale (CMS) 15/04/2023 Guide édité en décembre 2022 par le ministère chargé du logement Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Aides Territoires, site de référence pour accompagner les territoires 22/03/2023 Un site qui facilite la recherche d’aides publiques pour les collectivités territoriales et leurs partenaires. Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Le site de l’Observatoire des territoires 04/01/2023 Site facilitant la connaissance des territoires dans les grands domaines de l’aménagement et du développement des territoires. Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Le financement en zone d’aménagement concerté (ZAC) 02/12/2021 Lien vers le site du ministère chargé de la transition écologique. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Mobiliser la fiscalité pour lutter contre l’artificialisation des sols 01/03/2020 Fiche "Mobiliser la fiscalité" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Financer les équipements publics et négocier le projet urbain : le projet urbain partenarial (PUP) 25/07/2017 Un guide du Cerema adressé principalement aux collectivités locales, aux propriétaires fonciers et aux acteurs de l’aménagement s’interrogeant sur la possibilité d’utiliser cette démarche pour mener à bien un projet d’aménagement. Lire la suite
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