Type d'actualité Liens utiles La veille "Connaissance et mobilisation du foncier" de janvier-février est parue 13/03/2024 Veille d'actualités sur le foncier proposée par la Cerema Lire la suite Type d'actualité Liens utiles La veille "Connaissance et mobilisation du foncier" de novembre-décembre 2023 est parue 15/12/2023 Veille d'actualités sur le foncier proposée par la Cerema Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Le site de la démarche Ecoquartier 16/06/2023 Un site utile pour favoriser les projets d’aménagement opérationnel durable. Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Aides Territoires, site de référence pour accompagner les territoires 22/03/2023 Un site qui facilite la recherche d’aides publiques pour les collectivités territoriales et leurs partenaires. Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Le site de l’Observatoire des territoires 04/01/2023 Site facilitant la connaissance des territoires dans les grands domaines de l’aménagement et du développement des territoires. Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Le financement en zone d’aménagement concerté (ZAC) 02/12/2021 Lien vers le site du ministère chargé de la transition écologique. Lire la suite Type d'actualité Liens utiles La boussole de la participation 29/10/2020 La Boussole de la participation est un outil web facilitant la construction d’une démarche participative. Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Le site de la Commission nationale du débat public (CNDP) 09/09/2020 De nombreuses informations utiles : présentation de la CNDP, du débat public, point sur les projets en débat… Lire la suite Type d'actualité Liens utiles Le cadre de la participation du public au titre du code de l’environnement, par le ministère chargé de l’environnement 08/09/2020 Une rubrique utile du site Internet du ministère chargé de la transition écologique sur la participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement. Lire la suite
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