Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule pour définir et observer la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers et l'artificialisation des sols 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un guide pour faciliter l’application de la compensation agricole dans la Vienne 28/01/2022 Guide proposé par les services de l’État dans la Vienne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences La multi-fonctionnalité des sols étudiée par le projet MUSE 20/08/2021 Un dossier spécial sur le site Internet du Cerema. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Une fiche sur le fonctionnement de la Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) 06/11/2019 Fiche élaborée en juillet 2019 par les ministères chargés de l’agriculture et de la cohésion des territoires. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide pratique de notification des ventes à la SAFER 21/03/2019 Un guide d’information élaboré en 2019 par la SAFER Nouvelle Aquitaine sur l’aliénation d’un bien agricole et le droit de préemption des SAFER. Lire la suite
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