Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Un fascicule propose des leviers pour des territoires sobres en foncier 04/01/2024 Document publié fin décembre 2023 par le ministère chargé de la transition écologique Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Les fiches "urbanisme commercial" 19/09/2023 Des fiches publiées en 2020 et 2023 par le Cerema pour aider à décrypter les évolutions des outils de régulation du commerce et comment les acteurs publics et privés s’approprient ces outils. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide du schéma de cohérence territoriale (SCoT) modernisé 13/07/2022 Un guide publié en mai 2022 par le ministère chargé de l’écologie et la fédération nationale des SCoT (FédéSCoT). Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations des Fichiers fonciers 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation des Fichiers fonciers dans les domaines du foncier, de l’occupation des sols, de l’habitat, de l’économie… Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Exemples d’utilisations d’UrbanSimul en région Provence-Alpes-Côte d’Azur 13/06/2022 Quelques exemples d’utilisation d’UrbanSimul dans les domaines du foncier, de l’habitat, de l’économie et de l’énergie. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le droit de préemtion commercial (DP commercial) par l’EPF de Bretagne 20/12/2021 Fiche mise à jour en septembre 2020 sur le site de l’établissement public foncier de Bretagne. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Economie et commerce, les apports des fiches thématiques "Revitalisation des centres-bourgs" 08/04/2021 Un recueil de fiches thématiques publié par le Cerema en juillet 2020 sur de nombreuses thématiques, dont la revitalisation économique et commerciale. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Les activités commerciales dans les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) 19/09/2020 Citations d’objectifs et de règles générales de la première génération de SRADDET évoquant le commerce. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le tour de France des PLUi : l’étape "commerce" 11/06/2020 Deux retours d’expériences sur la thématique du commerce dans l’élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Mobiliser la fiscalité pour lutter contre l’artificialisation des sols 01/03/2020 Fiche "Mobiliser la fiscalité" publiée en 2021 sur le Portail de l’artificialisation des sols. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences L’enquête "Sites d’activité économique et immobilier d’entreprise" 31/01/2019 Retour de l’enquête sur la maîtrise d’ouvrage intercommunale des zones d’activité, lancée à l’été 2017 par l’ADCF et le Cerema. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le guide "Observer et connaître les zones d’activités économiques" 02/01/2019 Un guide édité en septembre 2017 par le Cerema. Lire la suite Type d'actualité Méthodologie et retours d’expériences Le commerce dans les SCoT 28/09/2017 Une approche de la thématique à travers l’analyse de 10 SCoT Grenelle par le Cerema. Lire la suite
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